SCI DOUCE QUIETUDE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 501 101 703, SCI DOUCE QUIETUDE est une SCI créée le 22 novembre 2007. Elle est domiciliée 759 Sq Robert Desnos, 59450 Sin-le-Noble. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par GAUTIER BAUDE, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DOUCE QUIETUDE
INSEE- Dénomination
- SCI DOUCE QUIETUDE
- SIREN
- 501 101 703
- SIRET (siège)
- 501 101 703 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR91501101703Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 501 101 703
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 novembre 2007
- Siège social
- 759 SQ ROBERT DESNOS, 59450, SIN-LE-NOBLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DOUCE QUIETUDE
L'acquisition , l'administration et l'exploitation par bail ou autrement de tous les immeubles bâtis ou non bâtis dont la société pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, d'apport, d'échange ou autrement et plus généralement toutes opérations se rattachant directement ou indirectement à l'objet social.
Finances de SCI DOUCE QUIETUDE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DOUCE QUIETUDE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 novembre 2007) · 18 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (22 novembre 2007) · 18 ans
Établissements de SCI DOUCE QUIETUDE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 59450 SIN-LE-NOBLESiègeActif
501 101 703 00012 · ouvert le 22 novembre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DOUCE QUIETUDE
INPIComptes annuels de SCI DOUCE QUIETUDE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOUCE QUIETUDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DOUCE QUIETUDE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOUCE QUIETUDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DOUCE QUIETUDE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 29 mai 2024 · N° 21/06427
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DOUCE QUIETUDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DOUCE QUIETUDE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 novembre 2007
Questions fréquentes sur SCI DOUCE QUIETUDE
Quel est le numéro SIREN de SCI DOUCE QUIETUDE ?
Le numéro SIREN de SCI DOUCE QUIETUDE est 501 101 703. Le SIRET de son siège social est 501 101 703 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91501101703.
Qui dirige SCI DOUCE QUIETUDE ?
SCI DOUCE QUIETUDE est dirigée par GAUTIER BAUDE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DOUCE QUIETUDE ?
Le siège social de SCI DOUCE QUIETUDE est situé 759 Sq Robert Desnos, 59450 Sin-le-Noble.
SCI DOUCE QUIETUDE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DOUCE QUIETUDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DOUCE QUIETUDE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOUCE QUIETUDE.
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