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SCI DOUCY

Active
Siren444 752 638SCI26780 CHATEAUNEUF-DU-RHONECréée le 07 janvier 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
16,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 444 752 638, SCI DOUCY est une SCI créée le 7 janvier 2003. Elle est domiciliée 3473 Rte de Saint Paul, 26780 Chateauneuf-du-Rhone. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par ABDEDDAIM KBARI en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DOUCY

Dénomination
SCI DOUCY
SIREN
444 752 638
SIRET (siège)
444 752 638 00023
N° TVA intracommunautaire
FR34444752638Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 752 638
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
16 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 janvier 2003
Siège social
3473 RTE DE SAINT PAUL, 26780, CHATEAUNEUF-DU-RHONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DOUCY

GESTION DE BIENS IMMOBILERS

Finances de SCI DOUCY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DOUCY

AK

ABDEDDAIM KBARI

Gérant

JR

JOEL REBOUL

Gérant

Établissements de SCI DOUCY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 26780 CHATEAUNEUF-DU-RHONESiègeActif

    444 752 638 00023 · ouvert le 16 décembre 2002 · NAF 6820B

  • 26780 CHATEAUNEUF-DU-RHONEFermé

    444 752 638 00015 · ouvert le 16 décembre 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DOUCY

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 08 février 2016

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2007

  • Acte

Dépôt du 07 janvier 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI DOUCY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOUCY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DOUCY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOUCY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DOUCY. Elles s'échelonnent de 2001 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DOUCY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DOUCY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

    REBOUL Danielle Marie Jeanne nom d'usage : DIAZ n'est plus gérant. KBARI Abdeddaim nom d'usage : KBARI devient gérant

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE VALENCE

    nomination de REBOUL (Joël) en qualité de cogérant.

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2003

Questions fréquentes sur SCI DOUCY

Quel est le numéro SIREN de SCI DOUCY ?

Le numéro SIREN de SCI DOUCY est 444 752 638. Le SIRET de son siège social est 444 752 638 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34444752638.

Qui dirige SCI DOUCY ?

SCI DOUCY est dirigée par ABDEDDAIM KBARI, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DOUCY ?

Le siège social de SCI DOUCY est situé 3473 Rte de Saint Paul, 26780 Chateauneuf-du-Rhone.

SCI DOUCY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DOUCY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DOUCY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOUCY.

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