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SCI DOUMAISELLE

Active
Siren533 090 338SCI30340 SAINT-PRIVAT-DES-VIEUXCréée le 21 juin 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
300 €
Effectif
Non publié

SCI DOUMAISELLE est une SCI immatriculée le 21 juin 2011 sous le numéro SIREN 533 090 338. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Che des Cretes, 30340 Saint-Privat-des-Vieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. STEPHANE DOUMAISELLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DOUMAISELLE

Dénomination
SCI DOUMAISELLE
SIREN
533 090 338
SIRET (siège)
533 090 338 00013
N° TVA intracommunautaire
FR16533090338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 090 338
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
300 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 juin 2011
Siège social
11 CHE DES CRETES, 30340, SAINT-PRIVAT-DES-VIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DOUMAISELLE

Acquisition, gestion, exploitation par bail, participation dans toutes les SCI, ouvertures de crédit, prêts destinés au financement des acquisitions, réfections et généralement faire toutes opérations.

Finances de SCI DOUMAISELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DOUMAISELLE

SD

STEPHANE DOUMAISELLE

Gérant

Depuis la création (21 juin 2011) · 15 ans

SR

SANDRINE RAPALA

Autre

Établissements de SCI DOUMAISELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30340 SAINT-PRIVAT-DES-VIEUXSiègeActif

    533 090 338 00013 · ouvert le 12 mai 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DOUMAISELLE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2017

  • Acte

Dépôt du 21 juin 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI DOUMAISELLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOUMAISELLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DOUMAISELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOUMAISELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DOUMAISELLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DOUMAISELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DOUMAISELLE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    RAPALA Sandrine Ginette nom d'usage : DOUMAISELLE devient gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-05-12

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 2011

Questions fréquentes sur SCI DOUMAISELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI DOUMAISELLE ?

Le numéro SIREN de SCI DOUMAISELLE est 533 090 338. Le SIRET de son siège social est 533 090 338 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16533090338.

Qui dirige SCI DOUMAISELLE ?

SCI DOUMAISELLE est dirigée par STEPHANE DOUMAISELLE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DOUMAISELLE ?

Le siège social de SCI DOUMAISELLE est situé 11 Che des Cretes, 30340 Saint-Privat-des-Vieux.

SCI DOUMAISELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DOUMAISELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DOUMAISELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOUMAISELLE.

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