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SCI DOUSSAN

Active
Siren443 855 721SCI75012 PARISCréée le 22 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions4 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DOUSSAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 855 721. Elle est domiciliée 21 rue du Niger, 75012 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par HELENE DOUSSAN, gérant.

Fiche d'identité de SCI DOUSSAN

Dénomination
SCI DOUSSAN
SIREN
443 855 721
SIRET (siège)
443 855 721 00017
N° TVA intracommunautaire
FR63443855721Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 855 721
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 octobre 2002
Siège social
21 RUE DU NIGER, 75012, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DOUSSAN

ADMINISTRATION DE BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI DOUSSAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DOUSSAN

HD

HELENE DOUSSAN

Gérant

Depuis la création (22 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DOUSSAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75012 PARISSiègeActif

    443 855 721 00017 · ouvert le 19 novembre 1957 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DOUSSAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DOUSSAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOUSSAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DOUSSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOUSSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DOUSSAN. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DOUSSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DOUSSAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI DOUSSAN

Quel est le numéro SIREN de SCI DOUSSAN ?

Le numéro SIREN de SCI DOUSSAN est 443 855 721. Le SIRET de son siège social est 443 855 721 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63443855721.

Qui dirige SCI DOUSSAN ?

SCI DOUSSAN est dirigée par HELENE DOUSSAN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DOUSSAN ?

Le siège social de SCI DOUSSAN est situé 21 rue du Niger, 75012 Paris.

SCI DOUSSAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DOUSSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DOUSSAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOUSSAN.

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