SCI DOVE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 153 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 434 060 364, SCI DOVE est une SCI créée le 4 janvier 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 Res de la Gaillarderie, 78590 Noisy-le-Roi. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par DOMINIQUE CAMUS en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DOVE
INSEE- Dénomination
- SCI DOVE
- SIREN
- 434 060 364
- SIRET (siège)
- 434 060 364 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR45434060364Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 060 364
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 153 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 04 janvier 2001
- Siège social
- 8 RES DE LA GAILLARDERIE, 78590, NOISY-LE-ROI
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DOVE
Acquisition et location d immeubles
Finances de SCI DOVE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DOVE
INSEEBODACCAutre
En poste depuis décembre 2013 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 décembre 2013
Autre
En poste depuis décembre 2013 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 décembre 2013
Autre
En poste depuis décembre 2013 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 décembre 2013
Autre
En poste depuis décembre 2013 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 décembre 2013
Gérant
En poste depuis décembre 2013 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 décembre 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DOVE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 78590 NOISY-LE-ROISiègeActif
434 060 364 00024 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 6820B
- 78150 LE CHESNAY-ROCQUENCOURTFermé
434 060 364 00016 · ouvert le 02 janvier 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DOVE
INPIComptes annuels de SCI DOVE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DOVE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DOVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DOVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DOVE. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jAF MEE Section 1
Décision du 30 janvier 2026 · N° 25/00520
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 04 septembre 2025 · N° 25/00144
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 16 juin 2025 · N° 25/00181
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 27 novembre 2024 · N° 22-13.596
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 15 mai 2024 · N° 23/03625
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 17 janvier 2024 · N° 23/03625
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 11 juillet 2000 · N° 95-21.888
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DOVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DOVE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Associé : CAMUS Florent en fonction le 16 Décembre 2013 Associé : CAMUS Alexandre en fonction le 16 Décembre 2013 Associé : CAMUS Marie en fonction le 16 Décembre 2013 Associé : CAMUS Geoffroy en fonction le 16 Décembre 2013 Gérant : CAMUS Dominique en fonction le 16 Décembre 2013
- création
Date d'effet : 04 janvier 2001
Questions fréquentes sur SCI DOVE
Quel est le numéro SIREN de SCI DOVE ?
Le numéro SIREN de SCI DOVE est 434 060 364. Le SIRET de son siège social est 434 060 364 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45434060364.
Qui dirige SCI DOVE ?
SCI DOVE est dirigée par DOMINIQUE CAMUS, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DOVE ?
Le siège social de SCI DOVE est situé 8 Res de la Gaillarderie, 78590 Noisy-le-Roi.
SCI DOVE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DOVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DOVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DOVE.
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