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SCI DPM

Active
Siren383 920 220Société civile01090 FRANCHELEINSCréée le 15 mars 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DPM est une société civile immatriculée le 15 mars 2004 sous le numéro SIREN 383 920 220. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Montmerle M. Daniel Maisonneuve, 01090 Francheleins. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DANIEL MAISONNEUVE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DPM

Dénomination
SCI DPM
SIREN
383 920 220
SIRET (siège)
383 920 220 00027
N° TVA intracommunautaire
FR35383920220Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 920 220
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
15 mars 2004
Siège social
RTE DE MONTMERLE M. DANIEL MAISONNEUVE, 01090, FRANCHELEINS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DPM

ACQUISITION LOCATION PROPRIETE GESTION ADMINISTRATION DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS

Finances de SCI DPM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DPM

DM

DANIEL MAISONNEUVE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 mars 2004) · 22 ans

PM

PHILIP MAISONNEUVE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (15 mars 2004) · 22 ans

Établissements de SCI DPM

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01090 FRANCHELEINSSiègeActif

    383 920 220 00027 · ouvert le 24 novembre 2003 · NAF 6820B

  • 69910 VILLIE-MORGONFermé

    383 920 220 00019 · ouvert le 04 novembre 1991 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DPM

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI DPM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DPM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DPM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DPM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI DPM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DPM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 mars 2004

Questions fréquentes sur SCI DPM

Quel est le numéro SIREN de SCI DPM ?

Le numéro SIREN de SCI DPM est 383 920 220. Le SIRET de son siège social est 383 920 220 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35383920220.

Qui dirige SCI DPM ?

SCI DPM est dirigée par DANIEL MAISONNEUVE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DPM ?

Le siège social de SCI DPM est situé Rte de Montmerle M. Daniel Maisonneuve, 01090 Francheleins.

SCI DPM est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DPM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 mars 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DPM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DPM.

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