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SCI DT IMMO

Active
Siren533 862 801SCI62217 TILLOY-LES-MOFFLAINESCréée le 02 août 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DT IMMO est une SCI immatriculée le 2 août 2011 sous le numéro SIREN 533 862 801. Son siège social est situé 97 av Charles de Gaulle, 62217 Tilloy-les-Mofflaines. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DANIEL TARDIVEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DT IMMO

Dénomination
SCI DT IMMO
SIREN
533 862 801
SIRET (siège)
533 862 801 00024
N° TVA intracommunautaire
FR75533862801Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 862 801
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 août 2011
Siège social
97 AV CHARLES DE GAULLE, 62217, TILLOY-LES-MOFFLAINES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DT IMMO

L'acquisition l'adminstration l'aménagement qu'elle qu'en soit la nature ou la forme et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

Finances de SCI DT IMMO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DT IMMO

FB

FRANCOISE BOURSEUL

Autre

DT

DANIEL TARDIVEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 août 2011) · 15 ans

S

SOCIETE DT INVEST

Autre

S

SAS THERMECLIM

Autre

Établissements de SCI DT IMMO

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 62217 TILLOY-LES-MOFFLAINESSiègeActif

    533 862 801 00024 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 6820B

  • 62223 ANZIN-SAINT-AUBINFermé

    533 862 801 00016 · ouvert le 01 août 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DT IMMO

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 octobre 2022

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du 02 août 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI DT IMMO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DT IMMO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DT IMMO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DT IMMO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DT IMMO. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DT IMMO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DT IMMO

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

    Gérant, Associé : TARDIVEL Daniel

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-02 · Début d'activité : 2011-08-01

  1. création

    Date d'effet : 02 août 2011

Questions fréquentes sur SCI DT IMMO

Quel est le numéro SIREN de SCI DT IMMO ?

Le numéro SIREN de SCI DT IMMO est 533 862 801. Le SIRET de son siège social est 533 862 801 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75533862801.

Qui dirige SCI DT IMMO ?

SCI DT IMMO est dirigée par DANIEL TARDIVEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DT IMMO ?

Le siège social de SCI DT IMMO est situé 97 av Charles de Gaulle, 62217 Tilloy-les-Mofflaines.

SCI DT IMMO est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DT IMMO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DT IMMO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DT IMMO.

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