SCI DTC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DTC est une SCI immatriculée le 30 mai 2023 sous le numéro SIREN 952 772 457. Son siège social est situé 84 IMP des Pepinieres, 69480 Anse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par DOMINIQUE DUGELAY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DTC
INSEE- Dénomination
- SCI DTC
- SIREN
- 952 772 457
- SIRET (siège)
- 952 772 457 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR50952772457Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 952 772 457
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 mai 2023
- Siège social
- 84 IMP des Pepinieres, 69480, Anse
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DTC
- La propriété de tous biens immobiliers, l'acquisition de terrains et de biens immobiliers, la construction, l'édification et l'aménagement desdits biens immobiliers ; - L'administration, la gestion et l'exploitation par bail de tous immeubles à usage d'habitation, professionnel, commercial ou mixte, dont elle deviendra propriétaire ou locataire ; - La mise en valeur de ces immeubles, notamment par l'édification de constructions nouvelles pour toutes les destinations, la transformation des constructions déjà existantes ; - L'achat, la prise à bail avec ou sans promesse de vente et la location de tous autres immeubles bâtis ou non bâtis, ainsi que leur administration et exploitation ; - L'achat ou l'acquisition de titres de participations de toutes sociétés, notamment à vocation immobilière ;
Finances de SCI DTC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DTC
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (30 mai 2023) · 3 ans
Établissements de SCI DTC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69480 AnseSiègeActif
952 772 457 00018 · ouvert le 10 mai 2023 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DTC
INPIComptes annuels de SCI DTC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DTC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DTC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DTC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SCI DTC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DTC
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-05-10
- création
Date d'effet : 30 mai 2023
Questions fréquentes sur SCI DTC
Quel est le numéro SIREN de SCI DTC ?
Le numéro SIREN de SCI DTC est 952 772 457. Le SIRET de son siège social est 952 772 457 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50952772457.
Qui dirige SCI DTC ?
SCI DTC est dirigée par DOMINIQUE DUGELAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DTC ?
Le siège social de SCI DTC est situé 84 IMP des Pepinieres, 69480 Anse.
SCI DTC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DTC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DTC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DTC.
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