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SCI DU 1 RUE QUESNEY

Active
Siren440 372 407SCI76420 BIHORELCréée le 08 janvier 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 €
Effectif
Non publié

SCI DU 1 RUE QUESNEY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 janvier 2002, identifiée par le SIREN 440 372 407. Elle est domiciliée 29 rue des Canadiens, 76420 Bihorel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL BOUTOUTE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU 1 RUE QUESNEY

Dénomination
SCI DU 1 RUE QUESNEY
SIREN
440 372 407
SIRET (siège)
440 372 407 00021
N° TVA intracommunautaire
FR28440372407Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 372 407
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 janvier 2002
Siège social
29 RUE DES CANADIENS, 76420, BIHOREL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU 1 RUE QUESNEY

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU 1 RUE QUESNEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU 1 RUE QUESNEY

MB

MICHEL BOUTOUTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 janvier 2018

FB

FLORENCE BOUTOUTE

Associé indéfiniment responsable

DB

DELPHINE BOUTOUTE

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU 1 RUE QUESNEY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76420 BIHORELSiègeActif

    440 372 407 00021 · ouvert le 23 novembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU 1 RUE QUESNEY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 08 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU 1 RUE QUESNEY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU 1 RUE QUESNEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU 1 RUE QUESNEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU 1 RUE QUESNEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU 1 RUE QUESNEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU 1 RUE QUESNEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU 1 RUE QUESNEY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOUTOUTE Michel, Pierre

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCI DU 1 RUE QUESNEY

Quel est le numéro SIREN de SCI DU 1 RUE QUESNEY ?

Le numéro SIREN de SCI DU 1 RUE QUESNEY est 440 372 407. Le SIRET de son siège social est 440 372 407 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28440372407.

Qui dirige SCI DU 1 RUE QUESNEY ?

SCI DU 1 RUE QUESNEY est dirigée par MICHEL BOUTOUTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU 1 RUE QUESNEY ?

Le siège social de SCI DU 1 RUE QUESNEY est situé 29 rue des Canadiens, 76420 Bihorel.

SCI DU 1 RUE QUESNEY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU 1 RUE QUESNEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU 1 RUE QUESNEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU 1 RUE QUESNEY.

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