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SCI DU 40 RUE DE MALTE

Active
Siren348 828 419SCI75011 PARISCréée le 12 décembre 1988

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
747,05 €

SCI DU 40 RUE DE MALTE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 décembre 1988, identifiée par le SIREN 348 828 419. Le siège social de l'entreprise se trouve 40 rue de Malte, 75011 Paris. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Michel Vigier exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU 40 RUE DE MALTE

Dénomination
SCI DU 40 RUE DE MALTE
SIREN
348 828 419
SIRET (siège)
348 828 419 00013
N° TVA intracommunautaire
FR90348828419Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 828 419
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
747,05 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
12 décembre 1988
Siège social
40 RUE DE MALTE, 75011, PARIS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU 40 RUE DE MALTE

Acquisition, administration et gestion par voie de location ou autrement de tous biens et droits immobiliers.

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Finances de SCI DU 40 RUE DE MALTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU 40 RUE DE MALTE

A

ASSOCIATION "LES AMIS DE TRIBUNE SOCIALISTE"

Autre

L

LE MALTAIS ROUGE

Autre

I

INSTITUT TRIBUNE SOCIALISTE, HISTOIRE ET ACTUALITES DES IDEES DU PSU (ITS)

Autre

MV

Michel Vigier

Gérant

En poste depuis mai 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 04 mai 2018

PD

PASCAL Dorival

Gérant

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 mars 2023

C

CEDETIM

Autre

Anciens dirigeants (6)

RS

René Maurice Yves Seibel,

Gérant · de mars 2022 à mars 2023

VC

Viviane Marie Clotilde Cartairade,

Gérant · jusqu'à mars 2023

LA

Louis Yves Henri Adam,

Gérant · de mai 2021 à mars 2022

XC

Xavier Alain Nicolas Carniaux,

Gérant · de mai 2021 à mars 2022

C

Cartairade

nomination du Gérant · de mai 2021 à août 2021

AB

Alain Bernard,

Gérant non associé · jusqu'à mai 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU 40 RUE DE MALTE

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 75011 PARISSiègeActif

    348 828 419 00013 · ouvert le 23 décembre 1970 · NAF 6820A

  • 75011 PARISActif

    348 828 419 00021 · ouvert le 01 avril 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU 40 RUE DE MALTE

16 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 18 juin 2026

  • Projet de statuts mis à jour

Dépôt du 11 janvier 2025

  • Acte

Dépôt du 10 janvier 2025

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 11 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 03 octobre 2023

  • Acte

Dépôt du 13 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 23 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 25 avril 2018

  • Acte

Dépôt du 23 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 1993

  • Acte

Conformité de SCI DU 40 RUE DE MALTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU 40 RUE DE MALTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU 40 RUE DE MALTE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU 40 RUE DE MALTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU 40 RUE DE MALTE

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Gérant partant : Cartairade, Viviane Marie Clotilde ; Gérant partant : Seibel, René Maurice Yves ; nomination du Gérant : Dorival, Pascal ; nomination du Gérant : Vigier, Michel

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    modification du Gérant Cartairade, Viviane Marie Clotilde

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

    Gérant partant : Adam, Louis Yves Henri ; Gérant partant : Carniaux, Xavier Alain Nicolas ; nomination du Gérant : Seibel, René Maurice Yves

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Gérant partant : Vigier, Michel

  7. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    nomination du Gérant : Cartairade, nom d'usage : Cornet, Viviane Marie Clothilde ; nomination du Gérant : Adam, Louis Yves Henri ; nomination du Gérant : Carniaux, Xavier Alain Nicolas ; Gérant non associé partant : Bernard, Alain

  8. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    nomination du Gérant : Vigier, Michel

  1. création

    Date d'effet : 12 décembre 1988

Questions fréquentes sur SCI DU 40 RUE DE MALTE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU 40 RUE DE MALTE ?

Le numéro SIREN de SCI DU 40 RUE DE MALTE est 348 828 419. Le SIRET de son siège social est 348 828 419 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90348828419.

Qui dirige SCI DU 40 RUE DE MALTE ?

SCI DU 40 RUE DE MALTE est dirigée par Michel Vigier, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU 40 RUE DE MALTE ?

Le siège social de SCI DU 40 RUE DE MALTE est situé 40 rue de Malte, 75011 Paris.

SCI DU 40 RUE DE MALTE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU 40 RUE DE MALTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU 40 RUE DE MALTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU 40 RUE DE MALTE.