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SCI DU 44 BIS

Active
Siren533 853 651SCI62490 VITRY-EN-ARTOISCréée le 01 août 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
360 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 533 853 651, SCI DU 44 BIS est une SCI créée le 1er août 2011. Elle est domiciliée 44 B rue de la Grande Chapelle, 62490 Vitry-en-Artois. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par YANN BULTEEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU 44 BIS

Dénomination
SCI DU 44 BIS
SIREN
533 853 651
SIRET (siège)
533 853 651 00016
N° TVA intracommunautaire
FR76533853651Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 533 853 651
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
360 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 août 2011
Siège social
44 B RUE DE LA GRANDE CHAPELLE, 62490, VITRY-EN-ARTOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU 44 BIS

L'acquisition l'administration et l'exploitation par bail location ou autrement D un immeuble sis à Vitry-en-Artois 44 bis rue de la grande chapellé et de tous les immeubles bâtis ou non bâtis dont la société pourrait devenir propriétaire par voie D acquisition D apport D échange ou autrement.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU 44 BIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU 44 BIS

YB

YANN BULTEEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 août 2011) · 15 ans

DD

DOMINIQUE DE GORGUETTE D'ARGOEUVES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 août 2011) · 15 ans

Établissements de SCI DU 44 BIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62490 VITRY-EN-ARTOISSiègeActif

    533 853 651 00016 · ouvert le 30 juin 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU 44 BIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 août 2011

  • Acte

Conformité de SCI DU 44 BIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU 44 BIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU 44 BIS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU 44 BIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU 44 BIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-08-01 · Début d'activité : 2011-06-30

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2011

Questions fréquentes sur SCI DU 44 BIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU 44 BIS ?

Le numéro SIREN de SCI DU 44 BIS est 533 853 651. Le SIRET de son siège social est 533 853 651 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76533853651.

Qui dirige SCI DU 44 BIS ?

SCI DU 44 BIS est dirigée par YANN BULTEEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU 44 BIS ?

Le siège social de SCI DU 44 BIS est situé 44 B rue de la Grande Chapelle, 62490 Vitry-en-Artois.

SCI DU 44 BIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU 44 BIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU 44 BIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU 44 BIS.