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SCI DU 9 RUE ROUSSELET

Active
Siren804 544 799SCI75016 PARISCréée le 12 septembre 2014

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
15,0 k€

SCI DU 9 RUE ROUSSELET est une SCI immatriculée le 12 septembre 2014 sous le numéro SIREN 804 544 799. Son siège social est situé 23 bd Delessert, 75016 Paris. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par THIERRY Bourgeois, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU 9 RUE ROUSSELET

Dénomination
SCI DU 9 RUE ROUSSELET
SIREN
804 544 799
SIRET (siège)
804 544 799 00013
N° TVA intracommunautaire
FR93804544799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 544 799
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
12 septembre 2014
Siège social
23 BD DELESSERT, 75016, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU 9 RUE ROUSSELET

Acquisition, détention, gestion et location d'un patrimoine immobilier.

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Finances de SCI DU 9 RUE ROUSSELET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU 9 RUE ROUSSELET

TB

THIERRY Bourgeois

Gérant

Depuis la création (12 septembre 2014) · 12 ans

MB

MICHEL Bourgeois

Autre

Depuis la création (12 septembre 2014) · 12 ans

JB

JEAN-MARIE Bourgeois

Autre

Depuis la création (12 septembre 2014) · 12 ans

Établissements de SCI DU 9 RUE ROUSSELET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75016 PARISSiègeActif

    804 544 799 00013 · ouvert le 28 août 2014 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU 9 RUE ROUSSELET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 septembre 2014

  • Acte

Conformité de SCI DU 9 RUE ROUSSELET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU 9 RUE ROUSSELET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU 9 RUE ROUSSELET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU 9 RUE ROUSSELET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU 9 RUE ROUSSELET

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-09-12 · Début d'activité : 2014-08-28

  1. création

    Date d'effet : 12 septembre 2014

Questions fréquentes sur SCI DU 9 RUE ROUSSELET

Quel est le numéro SIREN de SCI DU 9 RUE ROUSSELET ?

Le numéro SIREN de SCI DU 9 RUE ROUSSELET est 804 544 799. Le SIRET de son siège social est 804 544 799 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93804544799.

Qui dirige SCI DU 9 RUE ROUSSELET ?

SCI DU 9 RUE ROUSSELET est dirigée par THIERRY Bourgeois, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU 9 RUE ROUSSELET ?

Le siège social de SCI DU 9 RUE ROUSSELET est situé 23 bd Delessert, 75016 Paris.

SCI DU 9 RUE ROUSSELET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU 9 RUE ROUSSELET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU 9 RUE ROUSSELET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU 9 RUE ROUSSELET.