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SCI DU BARTAN

Active
Siren509 089 082SCI33840 LERM-ET-MUSSETCréée le 20 novembre 2008
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 509 089 082, SCI DU BARTAN est une SCI créée le 20 novembre 2008. Le siège social de l'entreprise se trouve 807 Piste de Bartan, 33840 Lerm-et-Musset. L'entreprise déclare le code NAF 4110D comme activité principale. La direction est assurée par BRUNO MAZZARIOL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU BARTAN

Dénomination
SCI DU BARTAN
SIREN
509 089 082
SIRET (siège)
509 089 082 00010
N° TVA intracommunautaire
FR27509089082Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 089 082
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
20 novembre 2008
Siège social
807 PISTE DE BARTAN, 33840, LERM-ET-MUSSET
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de SCI DU BARTAN

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de SCI DU BARTAN

Acquisition de terrains ou d'immeubles.

Finances de SCI DU BARTAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU BARTAN

MD

MARTINE DUCLOS

Autre

Depuis la création (20 novembre 2008) · 17 ans

SM

SYLVAIN MAZZARIOL

Autre

Depuis la création (20 novembre 2008) · 17 ans

SM

SEBASTIEN MAZZARIOL

Autre

Depuis la création (20 novembre 2008) · 17 ans

BM

BRUNO MAZZARIOL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 novembre 2008) · 17 ans

Établissements de SCI DU BARTAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 33840 LERM-ET-MUSSETSiègeActif

    509 089 082 00010 · ouvert le 10 octobre 2008 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI DU BARTAN

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 29 novembre 2016

  • Acte

Dépôt du 20 novembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU BARTAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BARTAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU BARTAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BARTAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BARTAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BARTAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU BARTAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-10-10

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2008

Questions fréquentes sur SCI DU BARTAN

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BARTAN ?

Le numéro SIREN de SCI DU BARTAN est 509 089 082. Le SIRET de son siège social est 509 089 082 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27509089082.

Qui dirige SCI DU BARTAN ?

SCI DU BARTAN est dirigée par BRUNO MAZZARIOL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BARTAN ?

Le siège social de SCI DU BARTAN est situé 807 Piste de Bartan, 33840 Lerm-et-Musset.

SCI DU BARTAN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BARTAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BARTAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BARTAN.