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SCI DU BAS TURNY

Active
Siren338 616 048SCI89770 CHAILLEYCréée le 04 septembre 1986
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
458 k€
Effectif
Non publié

SCI DU BAS TURNY est une SCI immatriculée le 4 septembre 1986 sous le numéro SIREN 338 616 048. Elle est domiciliée Bas Turny, 89770 Chailley. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par NOEL CHEVILLARD en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU BAS TURNY

Dénomination
SCI DU BAS TURNY
SIREN
338 616 048
SIRET (siège)
338 616 048 00017
N° TVA intracommunautaire
FR39338616048Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 616 048
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
457 880,57 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 septembre 1986
Siège social
BAS TURNY, 89770, CHAILLEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BAS TURNY

LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AU- TREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS

Finances de SCI DU BAS TURNY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU BAS TURNY

NC

NOEL CHEVILLARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 30 décembre 2025

GC

Grégory CHEVILLARD

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 30 décembre 2025

JC

Juliet CHEVILLARD

Associé indéfiniment responsable

MC

Maxime CHEVILLARD

Associé indéfiniment responsable

XC

Xin Mei CHEVILLARD

Associé indéfiniment responsable

NC

Nicolas CHEVILLARD

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2025 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 30 décembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU BAS TURNY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89770 CHAILLEYSiègeActif

    338 616 048 00017 · ouvert le 04 septembre 1986 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU BAS TURNY

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 23 mars 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 05 février 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 février 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 01 décembre 2025

  • Ordonnance

Dépôt du 27 juin 2025

  • Requête au juge commis à la surveillance du RCS ou ordonnance du juge commis à la surveillance du RCS

Dépôt du 03 mars 2025

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 03 mars 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 18 février 1999

  • Acte

Dépôt du 15 mars 1993

  • Acte

Dépôt du 15 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU BAS TURNY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BAS TURNY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU BAS TURNY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BAS TURNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BAS TURNY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BAS TURNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU BAS TURNY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHEVILLARD Noël Jean-Baptiste Christian ; Associé indéfiniment responsable : CHEVILLARD Nicolas, Christopher ; Associé indéfiniment responsable : CHEVILLARD Grégory, Stewart ; Associé indéfiniment responsable : BOUIALA Juliet, Jeanne

  1. création

    Date d'effet : 04 septembre 1986

Questions fréquentes sur SCI DU BAS TURNY

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BAS TURNY ?

Le numéro SIREN de SCI DU BAS TURNY est 338 616 048. Le SIRET de son siège social est 338 616 048 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39338616048.

Qui dirige SCI DU BAS TURNY ?

SCI DU BAS TURNY est dirigée par NOEL CHEVILLARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BAS TURNY ?

Le siège social de SCI DU BAS TURNY est situé Bas Turny, 89770 Chailley.

SCI DU BAS TURNY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BAS TURNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 septembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BAS TURNY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BAS TURNY.