SCI DU BASILIC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SCI DU BASILIC est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifiée par le SIREN 392 427 837. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte du Mont-Saint-Michel Beauvoir, 50170 Beauvoir. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-PIERRE MACE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU BASILIC
INSEE- Dénomination
- SCI DU BASILIC
- SIREN
- 392 427 837
- SIRET (siège)
- 392 427 837 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR52392427837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 392 427 837
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- RTE DU MONT-SAINT-MICHEL BEAUVOIR, 50170, BEAUVOIR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU BASILIC
Propriété - gestion - administration - achat - location de tous immeubles
Finances de SCI DU BASILIC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BASILIC
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (01 janvier 2000) · 26 ans
Établissements de SCI DU BASILIC
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50170 BEAUVOIRSiègeActif
392 427 837 00019 · ouvert le 25 septembre 1993 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU BASILIC
INPIComptes annuels de SCI DU BASILIC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BASILIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU BASILIC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BASILIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU BASILIC. Elle date de 1993. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 24 février 1993 · N° 91-15.058
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BASILIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU BASILIC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCI DU BASILIC
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BASILIC ?
Le numéro SIREN de SCI DU BASILIC est 392 427 837. Le SIRET de son siège social est 392 427 837 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52392427837.
Qui dirige SCI DU BASILIC ?
SCI DU BASILIC est dirigée par JEAN-PIERRE MACE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BASILIC ?
Le siège social de SCI DU BASILIC est situé Rte du Mont-Saint-Michel Beauvoir, 50170 Beauvoir.
SCI DU BASILIC est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BASILIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BASILIC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BASILIC.
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