SCI DU BATTANT
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 206 k€
SCI DU BATTANT est une SCI immatriculée le 3 décembre 2002 sous le numéro SIREN 444 143 135. Elle est domiciliée 1 All des Grands Pres, 88330 Hadigny-les-Verrieres. SCI DU BATTANT relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). KARINE SCHMITT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU BATTANT
INSEE- Dénomination
- SCI DU BATTANT
- SIREN
- 444 143 135
- SIRET (siège)
- 444 143 135 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR72444143135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 143 135
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 205 800 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 03 décembre 2002
- Siège social
- 1 ALL DES GRANDS PRES, 88330, HADIGNY-LES-VERRIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU BATTANT
Location de logements
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Finances de SCI DU BATTANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BATTANT
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 janvier 2009
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU BATTANT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88330 HADIGNY-LES-VERRIERESSiègeActif
444 143 135 00028 · ouvert le 11 mars 2018 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU BATTANT
INPIConformité de SCI DU BATTANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BATTANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BATTANT. Elles s'échelonnent de 1995 à 2018. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 avril 2018 · N° 17-15.344
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 novembre 1995 · N° 94-42.787
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BATTANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU BATTANT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
Gérant, Associé : JEAN Karine né(e) SCHMITT ; Gérant, Associé : LAMBOLEZ Nathalie, Marie né(e) SCHMITT
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-DIE
Co-Gérant : SCHMITT Jean-Louis. Co-gérant associé indéfiniment responsable : JEAN Karine né(e) SCHMITT.
- création
Date d'effet : 03 décembre 2002
Questions fréquentes sur SCI DU BATTANT
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BATTANT ?
Le numéro SIREN de SCI DU BATTANT est 444 143 135. Le SIRET de son siège social est 444 143 135 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72444143135.
Qui dirige SCI DU BATTANT ?
SCI DU BATTANT est dirigée par KARINE SCHMITT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BATTANT ?
Le siège social de SCI DU BATTANT est situé 1 All des Grands Pres, 88330 Hadigny-les-Verrieres.
SCI DU BATTANT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BATTANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BATTANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BATTANT.
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