SCI DU BEAUVAISIS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 531 002 889, SCI DU BEAUVAISIS est une SCI créée le 11 mars 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 RUE du Maréchal Joffre, 60000 Beauvais. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par GIL MARLARD, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU BEAUVAISIS
INSEE- Dénomination
- SCI DU BEAUVAISIS
- SIREN
- 531 002 889
- SIRET (siège)
- 531 002 889 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR86531002889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 002 889
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 11 mars 2011
- Siège social
- 35 RUE du Maréchal Joffre, 60000, Beauvais
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de SCI DU BEAUVAISIS
Achat, exploitation de logements.
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INSEEÉtablissements de SCI DU BEAUVAISIS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 60000 BeauvaisSiègeActif
531 002 889 00024 · ouvert le 15 février 2011 · NAF 6820A
- 60570 LABOISSIERE-EN-THELLEFermé
531 002 889 00016 · ouvert le 15 février 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU BEAUVAISIS
INPIConformité de SCI DU BEAUVAISIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BEAUVAISIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BEAUVAISIS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 06 juin 2025 · N° 25/00365
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Décision du 07 février 2025 · N° 2024L00148
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Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 03 décembre 2024 · N° 23/02677
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Cour d'appel, cHAMBRE ÉCONOMIQUE
Décision du 18 avril 2024 · N° 22/04867
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 20 mars 2024 · N° 23/01375
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Décision du 13 mars 2024 · N° 24/00894
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Décision du 12 décembre 2023 · N° 22/04679
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 20 juillet 2023 · N° 23/01375
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Décision du 22 juin 2023 · N° 23/02193
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Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 15 mai 2023 · N° 23/01375
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Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 28 février 2023 · N° 21/02945
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 15 novembre 1994 · N° 93-41.140
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BEAUVAISIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU BEAUVAISIS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Marlard, Gil Pierre Usmar ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Marlard, Francis Joseph Usmar Emilien
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2011-03-11 · Début d'activité : 2011-02-15
- création
Date d'effet : 11 mars 2011
Questions fréquentes sur SCI DU BEAUVAISIS
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BEAUVAISIS ?
Le numéro SIREN de SCI DU BEAUVAISIS est 531 002 889. Le SIRET de son siège social est 531 002 889 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86531002889.
Qui dirige SCI DU BEAUVAISIS ?
SCI DU BEAUVAISIS est dirigée par GIL MARLARD, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BEAUVAISIS ?
Le siège social de SCI DU BEAUVAISIS est situé 35 RUE du Maréchal Joffre, 60000 Beauvais.
SCI DU BEAUVAISIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BEAUVAISIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BEAUVAISIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BEAUVAISIS.
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