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SCI DU BELIER

Active
Siren391 437 894SCI75016 PARISCréée le 16 mars 1999
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 391 437 894, SCI DU BELIER est une SCI créée le 16 mars 1999. Elle est domiciliée 43 rue Copernic, 75016 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par MARTINE BARBAUT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU BELIER

Dénomination
SCI DU BELIER
SIREN
391 437 894
SIRET (siège)
391 437 894 00036
N° TVA intracommunautaire
FR72391437894Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 437 894
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 mars 1999
Siège social
43 RUE COPERNIC, 75016, PARIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DU BELIER

ACQUISITION, MISE EN VALEUR GESTION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS.

Finances de SCI DU BELIER

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU BELIER

MB

MARTINE BARBAUT

Gérant

Depuis la création (16 mars 1999) · 27 ans

MJ

MARTINE JOUAUD

Gérant

Depuis la création (16 mars 1999) · 27 ans

Établissements de SCI DU BELIER

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 75016 PARISSiègeActif

    391 437 894 00036 · ouvert le 02 juin 1993 · NAF 6820B

  • 60260 LAMORLAYEFermé

    391 437 894 00010 · ouvert le 02 juin 1993 · NAF 702C

  • 60500 CHANTILLYFermé

    391 437 894 00028 · ouvert le 15 juin 1995 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI DU BELIER

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 avril 1999

  • Acte

Dépôt du 04 juillet 1995

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du 16 juin 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU BELIER

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BELIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU BELIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BELIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BELIER. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BELIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU BELIER

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mars 1999

Questions fréquentes sur SCI DU BELIER

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BELIER ?

Le numéro SIREN de SCI DU BELIER est 391 437 894. Le SIRET de son siège social est 391 437 894 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72391437894.

Qui dirige SCI DU BELIER ?

SCI DU BELIER est dirigée par MARTINE BARBAUT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BELIER ?

Le siège social de SCI DU BELIER est situé 43 rue Copernic, 75016 Paris.

SCI DU BELIER est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BELIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mars 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BELIER est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BELIER.

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