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SCI DU BESONGEY

Active
Siren418 210 738SCI25520 ARC SOUS CICONCréée le 01 avril 1998

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
5,7 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 418 210 738, SCI DU BESONGEY est une SCI créée le 1er avril 1998. Son siège social est situé 6 Au Besongey Arc sous Cicon, 25520 Arc sous Cicon. SCI DU BESONGEY relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PAUL CHAPPUIS, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU BESONGEY

Dénomination
SCI DU BESONGEY
SIREN
418 210 738
SIRET (siège)
418 210 738 00021
N° TVA intracommunautaire
FR82418210738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 210 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
5 728 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 avril 1998
Siège social
6 AU BESONGEY ARC SOUS CICON, 25520, ARC SOUS CICON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU BESONGEY

Exploitation et gestion de biens agricoles

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Finances de SCI DU BESONGEY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU BESONGEY

PC

PAUL CHAPPUIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mars 2023

ER

ELISE RICHARD

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mars 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU BESONGEY

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25520 ARC SOUS CICONSiègeActif

    418 210 738 00021 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 6820B

  • 25520 ARC-SOUS-CICONFermé

    418 210 738 00013 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 0141Z

Documents juridiques de SCI DU BESONGEY

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 26 mars 1998

  • Acte

Conformité de SCI DU BESONGEY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BESONGEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BESONGEY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BESONGEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU BESONGEY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : RICHARD Elise, Catherine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAPPUIS Paul, Bertrand

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1998

Questions fréquentes sur SCI DU BESONGEY

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BESONGEY ?

Le numéro SIREN de SCI DU BESONGEY est 418 210 738. Le SIRET de son siège social est 418 210 738 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82418210738.

Qui dirige SCI DU BESONGEY ?

SCI DU BESONGEY est dirigée par PAUL CHAPPUIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BESONGEY ?

Le siège social de SCI DU BESONGEY est situé 6 Au Besongey Arc sous Cicon, 25520 Arc sous Cicon.

SCI DU BESONGEY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BESONGEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BESONGEY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BESONGEY.