SCI DU BESONGEY
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 5,7 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 418 210 738, SCI DU BESONGEY est une SCI créée le 1er avril 1998. Son siège social est situé 6 Au Besongey Arc sous Cicon, 25520 Arc sous Cicon. SCI DU BESONGEY relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PAUL CHAPPUIS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU BESONGEY
INSEE- Dénomination
- SCI DU BESONGEY
- SIREN
- 418 210 738
- SIRET (siège)
- 418 210 738 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR82418210738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 210 738
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 5 728 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 01 avril 1998
- Siège social
- 6 AU BESONGEY ARC SOUS CICON, 25520, ARC SOUS CICON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU BESONGEY
Exploitation et gestion de biens agricoles
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Finances de SCI DU BESONGEY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BESONGEY
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mars 2023
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mars 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU BESONGEY
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25520 ARC SOUS CICONSiègeActif
418 210 738 00021 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 6820B
- 25520 ARC-SOUS-CICONFermé
418 210 738 00013 · ouvert le 01 avril 1998 · NAF 0141Z
Documents juridiques de SCI DU BESONGEY
INPIConformité de SCI DU BESONGEY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BESONGEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BESONGEY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BESONGEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU BESONGEY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : RICHARD Elise, Catherine ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : CHAPPUIS Paul, Bertrand
- création
Date d'effet : 01 avril 1998
Questions fréquentes sur SCI DU BESONGEY
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BESONGEY ?
Le numéro SIREN de SCI DU BESONGEY est 418 210 738. Le SIRET de son siège social est 418 210 738 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82418210738.
Qui dirige SCI DU BESONGEY ?
SCI DU BESONGEY est dirigée par PAUL CHAPPUIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BESONGEY ?
Le siège social de SCI DU BESONGEY est situé 6 Au Besongey Arc sous Cicon, 25520 Arc sous Cicon.
SCI DU BESONGEY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BESONGEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BESONGEY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BESONGEY.
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