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SCI DU BOCAGE

Active
Siren380 082 446SCI75010 PARISCréée le 28 novembre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions60 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
457,35 €
Effectif
Non publié

SCI DU BOCAGE est une SCI immatriculée le 28 novembre 1990 sous le numéro SIREN 380 082 446. Elle est domiciliée 3 rue de Metz 3 et 5, 75010 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. HERVE DENEFLE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU BOCAGE

Dénomination
SCI DU BOCAGE
SIREN
380 082 446
SIRET (siège)
380 082 446 00010
N° TVA intracommunautaire
FR31380082446Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 082 446
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
457,35 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 novembre 1990
Siège social
3 RUE DE METZ 3 ET 5, 75010, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BOCAGE

CONSTRUCTION VENTE D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 12 RUE DU BOCAGE 91 ORSAY, TOUTES OPERATIONS MOBILIERES ET IMMOBILIERES ACQUISITION PAR TOUS MOYENS TERRAINS IMMEUBLES DROITS IMMOBILIERS AMENAGEMENT EQUIPEMENT TERRAINS EMPRUNTS.

Finances de SCI DU BOCAGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU BOCAGE

HD

HERVE DENEFLE

Gérant

Depuis la création (28 novembre 1990) · 35 ans

Établissements de SCI DU BOCAGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75010 PARISSiègeActif

    380 082 446 00010 · ouvert le 26 octobre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU BOCAGE

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI DU BOCAGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BOCAGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU BOCAGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BOCAGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

60 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BOCAGE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BOCAGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU BOCAGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 1990

Questions fréquentes sur SCI DU BOCAGE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BOCAGE ?

Le numéro SIREN de SCI DU BOCAGE est 380 082 446. Le SIRET de son siège social est 380 082 446 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31380082446.

Qui dirige SCI DU BOCAGE ?

SCI DU BOCAGE est dirigée par HERVE DENEFLE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU BOCAGE ?

Le siège social de SCI DU BOCAGE est situé 3 rue de Metz 3 et 5, 75010 Paris.

SCI DU BOCAGE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BOCAGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BOCAGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BOCAGE.

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