SCI DU BOIS CLAIR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 338 481 302, SCI DU BOIS CLAIR est une SCI créée le 12 août 1986. Elle est domiciliée 1512 Che du Dandarelet, 83460 Les Arcs. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MARC MUZZUPAPA en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU BOIS CLAIR
INSEE- Dénomination
- SCI DU BOIS CLAIR
- SIREN
- 338 481 302
- SIRET (siège)
- 338 481 302 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR00338481302Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 338 481 302
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 août 1986
- Siège social
- 1512 CHE DU DANDARELET, 83460, LES ARCS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU BOIS CLAIR
acquisition par voie d'achat apport échange la prise à bail de tous ses immeubles batis ou non batis
Finances de SCI DU BOIS CLAIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BOIS CLAIR
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (12 août 1986) · 40 ans
SOCIETE ECONOMIQUE DE MANAGEMENT ET D'AUDIT
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 avril 2008
PY
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis avril 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 avril 2008
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU BOIS CLAIR
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 83460 LES ARCSSiègeActif
338 481 302 00036 · ouvert le 01 janvier 2017 · NAF 6820B
- 83190 OLLIOULESFermé
338 481 302 00010 · ouvert le 07 juillet 1986 · NAF 702C
- 83190 OLLIOULESFermé
338 481 302 00028 · ouvert le 22 avril 1999 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU BOIS CLAIR
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU BOIS CLAIR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BOIS CLAIR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU BOIS CLAIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BOIS CLAIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BOIS CLAIR. Elles s'échelonnent de 1994 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cHAMBRE CIVILE 2
Décision du 07 juillet 2025 · N° 24/00492
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 juin 1994 · N° 91-40.006
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BOIS CLAIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU BOIS CLAIR
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Immatriculée le 2016-12-23 · Début d'activité : 1986-07-07
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Associé gérant : Petitbois Michel modification le 08 Avril 2008. Associé gérant : Muzzupapa Marc modification le 08 Avril 2008. Associé : SOCIETE ECONOMIQUE DE MANAGEMENT ET D'AUDIT représenté par Muzzupapa Marc en fonction le 08 Avril 2008. Associé : PY représenté par PETITBOIS Yanne en fonction le 08 Avril 2008.
- création
Date d'effet : 12 août 1986
Questions fréquentes sur SCI DU BOIS CLAIR
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BOIS CLAIR ?
Le numéro SIREN de SCI DU BOIS CLAIR est 338 481 302. Le SIRET de son siège social est 338 481 302 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00338481302.
Qui dirige SCI DU BOIS CLAIR ?
SCI DU BOIS CLAIR est dirigée par MARC MUZZUPAPA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BOIS CLAIR ?
Le siège social de SCI DU BOIS CLAIR est situé 1512 Che du Dandarelet, 83460 Les Arcs.
SCI DU BOIS CLAIR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BOIS CLAIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BOIS CLAIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BOIS CLAIR.
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