SCI DU BOIS NOIR
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 61,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 428 026 751, SCI DU BOIS NOIR est une SCI créée le 30 juillet 2002. Son siège social est situé 31 rue du Pre, 39200 Saint-Claude. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). THIERRY CUPILLARD exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU BOIS NOIR
INSEE- Dénomination
- SCI DU BOIS NOIR
- SIREN
- 428 026 751
- SIRET (siège)
- 428 026 751 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR85428026751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 026 751
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 60 979,61 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 30 juillet 2002
- Siège social
- 31 RUE DU PRE, 39200, SAINT-CLAUDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU BOIS NOIR
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Finances de SCI DU BOIS NOIR
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BOIS NOIR
INSEEAutre
Autre
Établissements de SCI DU BOIS NOIR
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39200 SAINT-CLAUDESiègeActif
428 026 751 00019 · ouvert le 01 septembre 1977 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU BOIS NOIR
INPIConformité de SCI DU BOIS NOIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BOIS NOIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU BOIS NOIR. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, chambre Civile
Décision du 19 décembre 2025 · N° 24/00354
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BOIS NOIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU BOIS NOIR
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier
CUPILLARD Thierry Marie Christian nom d'usage : CUPILLARD devient gérant. CUPILLARD Michel Marie François nom d'usage : CUPILLARD n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 30 juillet 2002
Questions fréquentes sur SCI DU BOIS NOIR
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BOIS NOIR ?
Le numéro SIREN de SCI DU BOIS NOIR est 428 026 751. Le SIRET de son siège social est 428 026 751 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85428026751.
Qui dirige SCI DU BOIS NOIR ?
SCI DU BOIS NOIR est dirigée par THIERRY CUPILLARD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BOIS NOIR ?
Le siège social de SCI DU BOIS NOIR est situé 31 rue du Pre, 39200 Saint-Claude.
SCI DU BOIS NOIR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BOIS NOIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 juillet 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BOIS NOIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BOIS NOIR.
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