SCI DU BOIS PLAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 120 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU BOIS PLAN est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mai 2011, identifiée par le SIREN 532 402 401. Son siège social est situé 1393 Rte du Maconnais le Bois Plan, 71110 Artaix. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par BRUNO SABOT, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU BOIS PLAN
INSEE- Dénomination
- SCI DU BOIS PLAN
- SIREN
- 532 402 401
- SIRET (siège)
- 532 402 401 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR74532402401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 532 402 401
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 120 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 mai 2011
- Siège social
- 1393 RTE DU MACONNAIS LE BOIS PLAN, 71110, ARTAIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU BOIS PLAN
Acquisition administration et gestion de tous immeubles
Finances de SCI DU BOIS PLAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BOIS PLAN
INSEEAutre
Autre
Autre
Autre
Établissements de SCI DU BOIS PLAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71110 ARTAIXSiègeActif
532 402 401 00014 · ouvert le 02 avril 2011 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU BOIS PLAN
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU BOIS PLAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BOIS PLAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU BOIS PLAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BOIS PLAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BOIS PLAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BOIS PLAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU BOIS PLAN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : SABOT Mireille nom d'usage : SABOT
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-04-02
- création
Date d'effet : 17 mai 2011
Questions fréquentes sur SCI DU BOIS PLAN
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BOIS PLAN ?
Le numéro SIREN de SCI DU BOIS PLAN est 532 402 401. Le SIRET de son siège social est 532 402 401 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74532402401.
Qui dirige SCI DU BOIS PLAN ?
SCI DU BOIS PLAN est dirigée par BRUNO SABOT, gérant. L'entreprise compte 9 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BOIS PLAN ?
Le siège social de SCI DU BOIS PLAN est situé 1393 Rte du Maconnais le Bois Plan, 71110 Artaix.
SCI DU BOIS PLAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BOIS PLAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BOIS PLAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BOIS PLAN.
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