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SCI DU BON PUITS

Active
Siren384 296 208SCI83400 HYERESCréée le 23 janvier 1992

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI DU BON PUITS est une SCI immatriculée le 23 janvier 1992 sous le numéro SIREN 384 296 208. Son siège social est situé 28 av Alphonse Denis, 83400 Hyeres. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). VERONIQUE TISSERAND VEUVE GAUTHIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU BON PUITS

Dénomination
SCI DU BON PUITS
SIREN
384 296 208
SIRET (siège)
384 296 208 00018
N° TVA intracommunautaire
FR83384296208Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 296 208
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 janvier 1992
Siège social
28 AV ALPHONSE DENIS, 83400, HYERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BON PUITS

L'acquisition et la gestion du patrimoine de la société

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Finances de SCI DU BON PUITS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU BON PUITS

FG

FLORIAN GAUTHIER

Autre

Depuis la création (23 janvier 1992) · 34 ans

VT

VERONIQUE TISSERAND VEUVE GAUTHIER

Gérant

Depuis la création (23 janvier 1992) · 34 ans

Établissements de SCI DU BON PUITS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83400 HYERESSiègeActif

    384 296 208 00018 · ouvert le 23 janvier 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU BON PUITS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 janvier 1999

  • Acte

Dépôt du 19 janvier 1999

  • Acte

Conformité de SCI DU BON PUITS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BON PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU BON PUITS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2

    Décision du 16 juillet 2025 · N° 25/00123

    Expulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BON PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU BON PUITS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 1992

Questions fréquentes sur SCI DU BON PUITS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BON PUITS ?

Le numéro SIREN de SCI DU BON PUITS est 384 296 208. Le SIRET de son siège social est 384 296 208 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83384296208.

Qui dirige SCI DU BON PUITS ?

SCI DU BON PUITS est dirigée par VERONIQUE TISSERAND VEUVE GAUTHIER, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BON PUITS ?

Le siège social de SCI DU BON PUITS est situé 28 av Alphonse Denis, 83400 Hyeres.

SCI DU BON PUITS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BON PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BON PUITS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BON PUITS.