SCI DU BON PUITS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 400 €
SCI DU BON PUITS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 septembre 2016, identifiée par le SIREN 822 443 040. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 rue du Bon Puits, 57260 Val-de-Bride. SCI DU BON PUITS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MICHEL BOUVIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU BON PUITS
INSEE- Dénomination
- SCI DU BON PUITS
- SIREN
- 822 443 040
- SIRET (siège)
- 822 443 040 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR78822443040Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 822 443 040
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 400 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 septembre 2016
- Siège social
- 27 RUE DU BON PUITS, 57260, VAL-DE-BRIDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU BON PUITS
L'acquisition soit en pleine propriété, soit en usufruit et l'administration et la gestion par location ou autrement de tous biens immobiliers et parts de sociétés
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DU BON PUITS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BON PUITS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 septembre 2016) · 10 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 septembre 2016) · 10 ans
Établissements de SCI DU BON PUITS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57260 VAL-DE-BRIDESiègeActif
822 443 040 00016 · ouvert le 27 juillet 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU BON PUITS
INPIConformité de SCI DU BON PUITS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BON PUITS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU BON PUITS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 16 juillet 2025 · N° 25/00123
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BON PUITS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU BON PUITS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-07-27
- création
Date d'effet : 13 septembre 2016
Questions fréquentes sur SCI DU BON PUITS
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BON PUITS ?
Le numéro SIREN de SCI DU BON PUITS est 822 443 040. Le SIRET de son siège social est 822 443 040 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78822443040.
Qui dirige SCI DU BON PUITS ?
SCI DU BON PUITS est dirigée par MICHEL BOUVIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BON PUITS ?
Le siège social de SCI DU BON PUITS est situé 27 rue du Bon Puits, 57260 Val-de-Bride.
SCI DU BON PUITS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BON PUITS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 septembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BON PUITS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BON PUITS.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Val-de-Bride
- SCI PAULINE57260 Val-de-Bride
- SCI CHANTONOMA57260 Val-de-Bride
- SCI LE DONON'T57260 Val-de-Bride
- SCI LES FJORDS57260 Val-de-Bride
- SCI SDL ET FILS57260 Val-de-Bride
- SCI FRUCTIDOR57260 Val-de-Bride
- MVG57260 Val-de-Bride
- SCI L'AMIRAL57260 Val-de-Bride
- SCI DE BRIDE57260 Val-de-Bride
- F.A.A.IMMOBILIER57260 Val-de-Bride