SCI DU BON TEMPS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 110 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU BON TEMPS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 décembre 2001, identifiée par le SIREN 440 372 605. Elle est domiciliée Les Chaudieres, 01140 Illiat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICK BREVET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU BON TEMPS
INSEE- Dénomination
- SCI DU BON TEMPS
- SIREN
- 440 372 605
- SIRET (siège)
- 440 372 605 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR40440372605Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 372 605
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 110 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 décembre 2001
- Siège social
- LES CHAUDIERES, 01140, ILLIAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI DU BON TEMPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BON TEMPS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (28 décembre 2001) · 24 ans
Établissements de SCI DU BON TEMPS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01140 ILLIATSiègeFermé
440 372 605 00012 · ouvert le 05 décembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU BON TEMPS
INPIComptes annuels de SCI DU BON TEMPS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BON TEMPS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU BON TEMPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BON TEMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU BON TEMPS. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-3
Décision du 13 novembre 2025 · N° 22/05366
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BON TEMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU BON TEMPS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse
- création
Date d'effet : 28 décembre 2001
Questions fréquentes sur SCI DU BON TEMPS
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BON TEMPS ?
Le numéro SIREN de SCI DU BON TEMPS est 440 372 605. Le SIRET de son siège social est 440 372 605 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40440372605.
Qui dirige SCI DU BON TEMPS ?
SCI DU BON TEMPS est dirigée par PATRICK BREVET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BON TEMPS ?
Le siège social de SCI DU BON TEMPS est situé Les Chaudieres, 01140 Illiat.
SCI DU BON TEMPS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BON TEMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BON TEMPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BON TEMPS.
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