SCI DU BOSQUET
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 333 771 269, SCI DU BOSQUET est une SCI créée le 5 novembre 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve 167 Che du Bosquet, 13570 Barbentane. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PHILIPPE VOINIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU BOSQUET
INSEE- Dénomination
- SCI DU BOSQUET
- SIREN
- 333 771 269
- SIRET (siège)
- 333 771 269 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR85333771269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 333 771 269
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 novembre 1985
- Siège social
- 167 CHE DU BOSQUET, 13570, BARBENTANE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU BOSQUET
Propriété, administration, exploitation par location ou autrement d'un immeuble sis à Avignon (84) ZAC du pont des deux eaux
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Finances de SCI DU BOSQUET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BOSQUET
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 août 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU BOSQUET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13570 BARBENTANESiègeActif
333 771 269 00011 · ouvert le 24 juin 1985 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU BOSQUET
INPIConformité de SCI DU BOSQUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BOSQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BOSQUET. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 25 juin 2026 · N° 25/01669
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Décision du 28 mai 2026 · N° 26/00092
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 13 mai 2026 · N° 2025006598
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 19 mars 2026 · N° 26/00055
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 février 1994 · N° 92-14.093
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BOSQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU BOSQUET
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : VOINIER Philippe, Roger, Andre
- création
Date d'effet : 05 novembre 1985
Questions fréquentes sur SCI DU BOSQUET
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BOSQUET ?
Le numéro SIREN de SCI DU BOSQUET est 333 771 269. Le SIRET de son siège social est 333 771 269 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85333771269.
Qui dirige SCI DU BOSQUET ?
SCI DU BOSQUET est dirigée par PHILIPPE VOINIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BOSQUET ?
Le siège social de SCI DU BOSQUET est situé 167 Che du Bosquet, 13570 Barbentane.
SCI DU BOSQUET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BOSQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BOSQUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BOSQUET.
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