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SCI DU BOSQUET

Active
Siren491 086 906SCI17138 SAINT-XANDRECréée le 17 juillet 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 086 906, SCI DU BOSQUET est une SCI créée le 17 juillet 2006. Elle est domiciliée 14 rue du Bosquet, 17138 Saint-Xandre. SCI DU BOSQUET relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FREDERIC CHAUVEAU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU BOSQUET

Dénomination
SCI DU BOSQUET
SIREN
491 086 906
SIRET (siège)
491 086 906 00014
N° TVA intracommunautaire
FR92491086906Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 086 906
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 juillet 2006
Siège social
14 RUE DU BOSQUET, 17138, SAINT-XANDRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BOSQUET

ACQUISITION CONSTRUCTION ET AMENAGEMENT DE TOUS BIENS IMMOBILIERS A USAGE D'HABITATION PROFESSIONNEL COMMERCIAL OU INDUSTRIEL. MISE EN VALEUR ADMINISTRATION GESTION ET EXPLOITATION PAR TOUS MOYENS DE TOUS IMMEUBLES AINSI ACQUIS OU EDIFIES DONT ELLE AURA LA PROPRIETE OU LA JOUISSANCE. LA PRISE DE TOUS INTERETS ET PARTICIPATIONS DANS TOUTES SOCIETES.

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Finances de SCI DU BOSQUET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU BOSQUET

AC

ANDRE CHAUVEAU

Autre

Depuis la création (17 juillet 2006) · 20 ans

FC

FREDERIC CHAUVEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 juillet 2006) · 20 ans

Établissements de SCI DU BOSQUET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17138 SAINT-XANDRESiègeActif

    491 086 906 00014 · ouvert le 07 juillet 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU BOSQUET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2006

  • Acte

Conformité de SCI DU BOSQUET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BOSQUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

15 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BOSQUET. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BOSQUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU BOSQUET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 2006

Questions fréquentes sur SCI DU BOSQUET

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BOSQUET ?

Le numéro SIREN de SCI DU BOSQUET est 491 086 906. Le SIRET de son siège social est 491 086 906 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92491086906.

Qui dirige SCI DU BOSQUET ?

SCI DU BOSQUET est dirigée par FREDERIC CHAUVEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BOSQUET ?

Le siège social de SCI DU BOSQUET est situé 14 rue du Bosquet, 17138 Saint-Xandre.

SCI DU BOSQUET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BOSQUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BOSQUET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BOSQUET.