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SCI DU BOUCHOT

Active
Siren353 330 301SCI88120 GERBAMONTCréée le 08 février 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,0 k€
Effectif
Non publié

SCI DU BOUCHOT est une SCI immatriculée le 8 février 1990 sous le numéro SIREN 353 330 301. Son siège social est situé 12 Rte du Bouchot, 88120 Gerbamont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par - ETIENNE MARCEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU BOUCHOT

Dénomination
SCI DU BOUCHOT
SIREN
353 330 301
SIRET (siège)
353 330 301 00014
N° TVA intracommunautaire
FR38353330301Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 330 301
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 048,98 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
08 février 1990
Siège social
12 RTE DU BOUCHOT, 88120, GERBAMONT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BOUCHOT

PROP.GESTION ADMINIST.EXPLOIT.IMMEUBLE

Finances de SCI DU BOUCHOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU BOUCHOT

-E

- ETIENNE MARCEL

Gérant

Depuis la création (08 février 1990) · 36 ans

Établissements de SCI DU BOUCHOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88120 GERBAMONTSiègeActif

    353 330 301 00014 · ouvert le 18 décembre 1989 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU BOUCHOT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI DU BOUCHOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BOUCHOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU BOUCHOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BOUCHOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU BOUCHOT. Elle date de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BOUCHOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU BOUCHOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 février 1990

Questions fréquentes sur SCI DU BOUCHOT

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BOUCHOT ?

Le numéro SIREN de SCI DU BOUCHOT est 353 330 301. Le SIRET de son siège social est 353 330 301 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38353330301.

Qui dirige SCI DU BOUCHOT ?

SCI DU BOUCHOT est dirigée par - ETIENNE MARCEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU BOUCHOT ?

Le siège social de SCI DU BOUCHOT est situé 12 Rte du Bouchot, 88120 Gerbamont.

SCI DU BOUCHOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BOUCHOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BOUCHOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BOUCHOT.

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