SCI DU BOULEAU
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI DU BOULEAU est une SCI immatriculée le 6 juin 2006 sous le numéro SIREN 490 564 077. Elle est domiciliée 7 rue Raymond Poincare, 88000 Epinal. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). JEAN-PAUL BASTIEN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU BOULEAU
INSEE- Dénomination
- SCI DU BOULEAU
- SIREN
- 490 564 077
- SIRET (siège)
- 490 564 077 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR95490564077Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 490 564 077
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 06 juin 2006
- Siège social
- 7 RUE RAYMOND POINCARE, 88000, EPINAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU BOULEAU
LOCATIONS
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Finances de SCI DU BOULEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BOULEAU
INSEEÉtablissements de SCI DU BOULEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88000 EPINALSiègeActif
490 564 077 00017 · ouvert le 24 février 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU BOULEAU
INPIConformité de SCI DU BOULEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BOULEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BOULEAU. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frArrête un plan de redressement
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 01 juin 2026 · N° 25/00015
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 06 février 2024 · N° 21/01192
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 05 juillet 2022 · N° 20/01560
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BOULEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU BOULEAU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 juin 2006
Questions fréquentes sur SCI DU BOULEAU
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BOULEAU ?
Le numéro SIREN de SCI DU BOULEAU est 490 564 077. Le SIRET de son siège social est 490 564 077 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95490564077.
Qui dirige SCI DU BOULEAU ?
SCI DU BOULEAU est dirigée par JEAN-PAUL BASTIEN, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BOULEAU ?
Le siège social de SCI DU BOULEAU est situé 7 rue Raymond Poincare, 88000 Epinal.
SCI DU BOULEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BOULEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BOULEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BOULEAU.
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