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SCI DU BOURG

Active
Siren384 488 292SCI03370 CHAZEMAISCréée le 21 février 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions84 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
609,8 €
Effectif
Non publié

SCI DU BOURG est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 février 1992, identifiée par le SIREN 384 488 292. Elle est domiciliée Le Bourg Chazemais, 03370 Chazemais. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par MICHEL GIBERT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU BOURG

Dénomination
SCI DU BOURG
SIREN
384 488 292
SIRET (siège)
384 488 292 00010
N° TVA intracommunautaire
FR58384488292Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 384 488 292
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
609,8 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 février 1992
Siège social
LE BOURG CHAZEMAIS, 03370, CHAZEMAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BOURG

L'ACQUISITION, LA MISE EN VALEUR, L'ADMINISTRATION, LA LOCATION DE TOUS TERRAINS OU IMMEUBLES, LA PRISE A BAIL ETC...

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Finances de SCI DU BOURG

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU BOURG

MG

MICHEL GIBERT

Gérant

Depuis la création (21 février 1992) · 34 ans

OR

OLIVIER ROCFORT

Gérant

Depuis la création (21 février 1992) · 34 ans

Établissements de SCI DU BOURG

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 03370 CHAZEMAISSiègeActif

    384 488 292 00010 · ouvert le 28 janvier 1992 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU BOURG

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI DU BOURG

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BOURG. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU BOURG

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BOURG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

84 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BOURG. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BOURG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU BOURG

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 février 1992

Questions fréquentes sur SCI DU BOURG

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BOURG ?

Le numéro SIREN de SCI DU BOURG est 384 488 292. Le SIRET de son siège social est 384 488 292 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR58384488292.

Qui dirige SCI DU BOURG ?

SCI DU BOURG est dirigée par MICHEL GIBERT, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BOURG ?

Le siège social de SCI DU BOURG est situé Le Bourg Chazemais, 03370 Chazemais.

SCI DU BOURG est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BOURG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BOURG est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BOURG.

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