SCI DU BRACHOUAI
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 25,9 k€
SCI DU BRACHOUAI est une SCI immatriculée le 23 juillet 1991 sous le numéro SIREN 382 487 007. Son siège social est situé 84 rue de la Vi du Corbeau, 74800 La Roche sur Foron. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PHILIPPE MALLET, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU BRACHOUAI
INSEE- Dénomination
- SCI DU BRACHOUAI
- SIREN
- 382 487 007
- SIRET (siège)
- 382 487 007 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR18382487007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 487 007
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 25 916,33 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 juillet 1991
- Siège social
- 84 RUE DE LA VI DU CORBEAU, 74800, LA ROCHE SUR FORON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU BRACHOUAI
La propriété, l'administration et l'exploitation par bail ou location de biens immobiliers qui seront apportés à la société au cours de la vie sociale, construits ou acquis par elle; à titre exceptionnel, se porter caution hypothécaire au profit de ses associés directs ou indirects.
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Finances de SCI DU BRACHOUAI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BRACHOUAI
INSEEMECAPHI
Autre
Depuis la création (23 juillet 1991) · 35 ans
Établissements de SCI DU BRACHOUAI
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 74800 LA ROCHE SUR FORONSiègeActif
382 487 007 00025 · ouvert le 23 juillet 1991 · NAF 6820B
- 74800 ARENTHONFermé
382 487 007 00017 · ouvert le 08 juillet 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU BRACHOUAI
INPIConformité de SCI DU BRACHOUAI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BRACHOUAI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BRACHOUAI n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BRACHOUAI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU BRACHOUAI
BODACCQuestions fréquentes sur SCI DU BRACHOUAI
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BRACHOUAI ?
Le numéro SIREN de SCI DU BRACHOUAI est 382 487 007. Le SIRET de son siège social est 382 487 007 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18382487007.
Qui dirige SCI DU BRACHOUAI ?
SCI DU BRACHOUAI est dirigée par PHILIPPE MALLET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BRACHOUAI ?
Le siège social de SCI DU BRACHOUAI est situé 84 rue de la Vi du Corbeau, 74800 La Roche sur Foron.
SCI DU BRACHOUAI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BRACHOUAI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BRACHOUAI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BRACHOUAI.
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