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SCI DU BRACHOUAI

Active
Siren382 487 007SCI74800 LA ROCHE SUR FORONCréée le 23 juillet 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
25,9 k€

SCI DU BRACHOUAI est une SCI immatriculée le 23 juillet 1991 sous le numéro SIREN 382 487 007. Son siège social est situé 84 rue de la Vi du Corbeau, 74800 La Roche sur Foron. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PHILIPPE MALLET, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU BRACHOUAI

Dénomination
SCI DU BRACHOUAI
SIREN
382 487 007
SIRET (siège)
382 487 007 00025
N° TVA intracommunautaire
FR18382487007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 487 007
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
25 916,33 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 juillet 1991
Siège social
84 RUE DE LA VI DU CORBEAU, 74800, LA ROCHE SUR FORON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU BRACHOUAI

La propriété, l'administration et l'exploitation par bail ou location de biens immobiliers qui seront apportés à la société au cours de la vie sociale, construits ou acquis par elle; à titre exceptionnel, se porter caution hypothécaire au profit de ses associés directs ou indirects.

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Finances de SCI DU BRACHOUAI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU BRACHOUAI

PM

PHILIPPE MALLET

Gérant

Depuis la création (23 juillet 1991) · 35 ans

M

MECAPHI

Autre

Depuis la création (23 juillet 1991) · 35 ans

Établissements de SCI DU BRACHOUAI

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74800 LA ROCHE SUR FORONSiègeActif

    382 487 007 00025 · ouvert le 23 juillet 1991 · NAF 6820B

  • 74800 ARENTHONFermé

    382 487 007 00017 · ouvert le 08 juillet 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU BRACHOUAI

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 février 2017

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 21 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 07 novembre 1997

  • Acte

Conformité de SCI DU BRACHOUAI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BRACHOUAI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BRACHOUAI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BRACHOUAI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU BRACHOUAI

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 23 juillet 1991

Questions fréquentes sur SCI DU BRACHOUAI

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BRACHOUAI ?

Le numéro SIREN de SCI DU BRACHOUAI est 382 487 007. Le SIRET de son siège social est 382 487 007 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18382487007.

Qui dirige SCI DU BRACHOUAI ?

SCI DU BRACHOUAI est dirigée par PHILIPPE MALLET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BRACHOUAI ?

Le siège social de SCI DU BRACHOUAI est situé 84 rue de la Vi du Corbeau, 74800 La Roche sur Foron.

SCI DU BRACHOUAI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BRACHOUAI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BRACHOUAI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BRACHOUAI.