CheckersLiquidations
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
22,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DU BREIL est une SARL immatriculée le 25 mai 2001 sous le numéro SIREN 437 958 051. Elle est domiciliée 1 rue Duban, 75016 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par DOMINIQUE BRISARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU BREIL

Dénomination
SCI DU BREIL
SIREN
437 958 051
SIRET (siège)
437 958 051 00017
N° TVA intracommunautaire
FR47437958051Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 958 051
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
22 500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
25 mai 2001
Siège social
1 RUE DUBAN, 75016, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BREIL

ACQUISITION ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR VOIE DE LOCATION OU AUTREMENT D'UN IMMEUBLE SIS A ALBAS (LOT)

Finances de SCI DU BREIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU BREIL

DB

DOMINIQUE BRISARD

Gérant

Depuis la création (25 mai 2001) · 25 ans

JB

JACQUES BRISARD

Gérant

Depuis la création (25 mai 2001) · 25 ans

Établissements de SCI DU BREIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75016 PARISSiègeActif

    437 958 051 00017 · ouvert le 29 janvier 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU BREIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mai 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU BREIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BREIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU BREIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BREIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BREIL. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BREIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU BREIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 mai 2001

Questions fréquentes sur SCI DU BREIL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BREIL ?

Le numéro SIREN de SCI DU BREIL est 437 958 051. Le SIRET de son siège social est 437 958 051 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47437958051.

Qui dirige SCI DU BREIL ?

SCI DU BREIL est dirigée par DOMINIQUE BRISARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BREIL ?

Le siège social de SCI DU BREIL est situé 1 rue Duban, 75016 Paris.

SCI DU BREIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BREIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BREIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BREIL.