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SCI DU BREUIL

Fermée
Siren380 340 083SCI54550 BAINVILLE-SUR-MADONRadiée le 26 janvier 2026

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
2,3 k€

SCI DU BREUIL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 décembre 1990, identifiée par le SIREN 380 340 083. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue de la Gare, 54550 Bainville-sur-Madon. SCI DU BREUIL relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par JEAN-CLAUDE CHAULACEL en qualité de gérant. SCI DU BREUIL a été radiée le 26 janvier 2026 et n'exerce plus d'activité.

Fiche d'identité de SCI DU BREUIL

Dénomination
SCI DU BREUIL
SIREN
380 340 083
SIRET (siège)
380 340 083 00035
N° TVA intracommunautaire
FR46380340083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 380 340 083
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 286,74 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
26 décembre 1990
Date de radiation
26 janvier 2026
Siège social
8 RUE DE LA GARE, 54550, BAINVILLE-SUR-MADON
Établissements
3
Statut
Fermée

Objet social de SCI DU BREUIL

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la mise en valeur par exploitation, location, construction, l'amelioration, l'administration, la prise a bail avec ou sans promesse de vente de tous immeubles batis ou non batis

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Finances de SCI DU BREUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU BREUIL

JC

JEAN-CLAUDE CHAULACEL

Gérant

Depuis la création (26 décembre 1990) · 35 ans

Établissements de SCI DU BREUIL

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 54550 BAINVILLE-SUR-MADONSiègeFermé

    380 340 083 00035 · ouvert le 10 décembre 1990 · NAF 6820A

  • 54000 NANCYFermé

    380 340 083 00019 · ouvert le 10 décembre 1990 · NAF 702A

  • 54850 MESSEINFermé

    380 340 083 00027 · ouvert le 17 octobre 1994 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI DU BREUIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mai 2002

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 1994

  • Acte

Conformité de SCI DU BREUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI DU BREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU BREUIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 décembre 1990

Questions fréquentes sur SCI DU BREUIL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BREUIL ?

Le numéro SIREN de SCI DU BREUIL est 380 340 083. Le SIRET de son siège social est 380 340 083 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46380340083.

Qui dirige SCI DU BREUIL ?

SCI DU BREUIL est dirigée par JEAN-CLAUDE CHAULACEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI DU BREUIL ?

Le siège social de SCI DU BREUIL est situé 8 rue de la Gare, 54550 Bainville-sur-Madon.

SCI DU BREUIL est-elle toujours en activité ?

Non, SCI DU BREUIL n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 26 janvier 2026.

SCI DU BREUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BREUIL.