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SCI DU BROUAL

Active
Siren410 193 767SCI34200 SETECréée le 30 novembre 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DU BROUAL est une SCI immatriculée le 30 novembre 2022 sous le numéro SIREN 410 193 767. Elle est domiciliée 128 Che Lucien Puyuelo, 34200 Sete. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par MARIE-CLAUDE VIARGUES en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU BROUAL

Dénomination
SCI DU BROUAL
SIREN
410 193 767
SIRET (siège)
410 193 767 00028
N° TVA intracommunautaire
FR28410193767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 410 193 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 novembre 2022
Siège social
128 CHE LUCIEN PUYUELO, 34200, SETE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU BROUAL

Propriété, gestion et exceptionnellement aliénation de tous immeubles et droits immobiliers

Finances de SCI DU BROUAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU BROUAL

MV

MARIE-CLAUDE VIARGUES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

JL

Jacques-Henri LESCURE

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de juillet 2018 à décembre 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU BROUAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 34200 SETESiègeActif

    410 193 767 00028 · ouvert le 20 août 2021 · NAF 6820A

  • 12300 DECAZEVILLEFermé

    410 193 767 00010 · ouvert le 23 décembre 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU BROUAL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 19 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 26 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU BROUAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BROUAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU BROUAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BROUAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BROUAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BROUAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU BROUAL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

    Immatriculée le 2022-11-30 · Début d'activité : 2021-08-20

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BERGER Marie-Claude

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RODEZ

    Gérant : BERGER Marie-Claude né(e) VIARGUES ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : LESCURE Jacques-Henri

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2022

Questions fréquentes sur SCI DU BROUAL

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BROUAL ?

Le numéro SIREN de SCI DU BROUAL est 410 193 767. Le SIRET de son siège social est 410 193 767 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28410193767.

Qui dirige SCI DU BROUAL ?

SCI DU BROUAL est dirigée par MARIE-CLAUDE VIARGUES, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI DU BROUAL ?

Le siège social de SCI DU BROUAL est situé 128 Che Lucien Puyuelo, 34200 Sete.

SCI DU BROUAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BROUAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BROUAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BROUAL.

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