SCI DU BROUCHY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 112 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU BROUCHY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 novembre 2000, identifiée par le SIREN 334 783 537. Son siège social est situé Domaine du Brouchy, 71480 Champagnat. Son activité principale relève du code NAF 6820B. BERNARD EMERY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU BROUCHY
INSEE- Dénomination
- SCI DU BROUCHY
- SIREN
- 334 783 537
- SIRET (siège)
- 334 783 537 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR13334783537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 783 537
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 111 928,07 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 08 novembre 2000
- Siège social
- DOMAINE DU BROUCHY, 71480, CHAMPAGNAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU BROUCHY
La Société a pour objet : La propriété, l'aménagement, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous immeubles bâtis ou non bâtis, et de tous droits immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisitions, échanges ou apports, constructions ou autrement, La prise à bail avec ou sans promesse de vente, la location, l'administration et l'exploitation de tous autres immeubles bâtis et non bâtis, Eventuellement l'aliénation de ceux de ces immeubles et droits immobiliers devenus inutiles à la société, au moyen de ventes, échanges ou apports en société, Et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus, pourvu que ces modifications ne modifient pas le caractère civil de cette société.
Finances de SCI DU BROUCHY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BROUCHY
INSEEBODACCAutre
En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 20 octobre 2026
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 août 2016
Autre
En poste depuis octobre 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 20 octobre 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU BROUCHY
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 71480 CHAMPAGNATSiègeFermé
334 783 537 00015 · ouvert le 22 février 1986 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU BROUCHY
INPI5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU BROUCHY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BROUCHY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU BROUCHY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BROUCHY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BROUCHY n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BROUCHY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU BROUCHY
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
Liquidateur : EMERY Bernard ; Liquidateur : DE TRUCHIS DE LAYS Emmanuel ; Liquidateur : DE LASTELLE Laurence ; Liquidateur : EMERY Philippe
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
Gérant, Associé : EMERY Bernard
- création
Date d'effet : 08 novembre 2000
Questions fréquentes sur SCI DU BROUCHY
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BROUCHY ?
Le numéro SIREN de SCI DU BROUCHY est 334 783 537. Le SIRET de son siège social est 334 783 537 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13334783537.
Qui dirige SCI DU BROUCHY ?
SCI DU BROUCHY est dirigée par BERNARD EMERY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BROUCHY ?
Le siège social de SCI DU BROUCHY est situé Domaine du Brouchy, 71480 Champagnat.
SCI DU BROUCHY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BROUCHY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BROUCHY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BROUCHY.
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