SCI DU BRUNIOL
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 150 k€
SCI DU BRUNIOL est une SCI immatriculée le 27 novembre 2002 sous le numéro SIREN 444 315 543. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 All Sequoia, 59152 Gruson. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). BRUNO VANMARCKE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU BRUNIOL
INSEE- Dénomination
- SCI DU BRUNIOL
- SIREN
- 444 315 543
- SIRET (siège)
- 444 315 543 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR92444315543Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 315 543
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 150 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 27 novembre 2002
- Siège social
- 5 ALL SEQUOIA, 59152, GRUSON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU BRUNIOL
L'acquisition, l'administration, et l'exploitation par bail de tous immeubles bâtis ou non bâtis gestion de patrimoine immobilier
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Finances de SCI DU BRUNIOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BRUNIOL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (27 novembre 2002) · 23 ans
Établissements de SCI DU BRUNIOL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 59152 GRUSONSiègeActif
444 315 543 00025 · ouvert le 02 novembre 2013 · NAF 6820A
- 59115 LEERSFermé
444 315 543 00017 · ouvert le 04 octobre 2002 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI DU BRUNIOL
INPIConformité de SCI DU BRUNIOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BRUNIOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI DU BRUNIOL. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, tPRX
Décision du 05 mars 2026 · N° 25/11364
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BRUNIOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU BRUNIOL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE
modification du Gérant associé indéfiniment responsable Vanmarcke, Bruno
- création
Date d'effet : 27 novembre 2002
Questions fréquentes sur SCI DU BRUNIOL
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BRUNIOL ?
Le numéro SIREN de SCI DU BRUNIOL est 444 315 543. Le SIRET de son siège social est 444 315 543 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92444315543.
Qui dirige SCI DU BRUNIOL ?
SCI DU BRUNIOL est dirigée par BRUNO VANMARCKE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BRUNIOL ?
Le siège social de SCI DU BRUNIOL est situé 5 All Sequoia, 59152 Gruson.
SCI DU BRUNIOL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BRUNIOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BRUNIOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BRUNIOL.
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