SCI DU BUET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 201 k€
- Effectif
- Non publié
SCI DU BUET est une SCI immatriculée le 2 mai 2007 sous le numéro SIREN 497 695 338. Le siège social de l'entreprise se trouve 739 RTE 739 Route de Bonneville, 74250 Marcellaz. Son activité principale relève du code NAF 6820B. PIERRE PATOIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI DU BUET
INSEE- Dénomination
- SCI DU BUET
- SIREN
- 497 695 338
- SIRET (siège)
- 497 695 338 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR43497695338Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 695 338
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 201 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 mai 2007
- Siège social
- 739 RTE 739 Route de Bonneville, 74250, Marcellaz
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU BUET
ACQUISITION DE TOUS TERRAINS ET IMMEUBLES, CONSTRUCTION ET AMENAGEMENT DE TOUS IMMEUBLES, GESTION DE SES BIENS IMMOBILIERS
Finances de SCI DU BUET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU BUET
INSEEBODACCGérant
En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 juillet 2024
Gérant
Associé indéfiniment responsable
Gérant
En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 juillet 2024
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 juillet 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU BUET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74250 MarcellazSiègeActif
497 695 338 00010 · ouvert le 01 avril 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU BUET
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU BUET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BUET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU BUET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BUET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU BUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU BUET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 02 mai 2007
Questions fréquentes sur SCI DU BUET
Quel est le numéro SIREN de SCI DU BUET ?
Le numéro SIREN de SCI DU BUET est 497 695 338. Le SIRET de son siège social est 497 695 338 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43497695338.
Qui dirige SCI DU BUET ?
SCI DU BUET est dirigée par PIERRE PATOIS, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU BUET ?
Le siège social de SCI DU BUET est situé 739 RTE 739 Route de Bonneville, 74250 Marcellaz.
SCI DU BUET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU BUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU BUET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BUET.
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