Checkers

SCI DU BUIS

Active
Siren333 810 927SCI01450 CERDONCréée le 28 octobre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

SCI DU BUIS est une SCI immatriculée le 28 octobre 1985 sous le numéro SIREN 333 810 927. Son siège social est situé Pl de la Vigneronne, 01450 Cerdon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CATHERINE WARNET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU BUIS

Dénomination
SCI DU BUIS
SIREN
333 810 927
SIRET (siège)
333 810 927 00025
N° TVA intracommunautaire
FR40333810927Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 810 927
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
28 octobre 1985
Siège social
PL DE LA VIGNERONNE, 01450, CERDON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU BUIS

Acquisition construction administration et exploitation par bail ou tout autre moyen de tous biens immobiliers bâtis ou non bâtis

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU BUIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU BUIS

FB

FREDERIC BARATHIEU-GRINAND

Associé indéfiniment responsable

GB

GUILLAUME BARATHIEU-GRINAND

Associé indéfiniment responsable

CW

CATHERINE WARNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Établissements de SCI DU BUIS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01450 CERDONSiègeActif

    333 810 927 00025 · ouvert le 01 septembre 1985 · NAF 6820B

  • 01150 SAINT-SORLIN-EN-BUGEYFermé

    333 810 927 00017 · ouvert le 01 septembre 1985 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU BUIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mars 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU BUIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU BUIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU BUIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU BUIS. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU BUIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BARATHIEU GRINAND Catherine né(e) WARNET

  1. création

    Date d'effet : 28 octobre 1985

Questions fréquentes sur SCI DU BUIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BUIS ?

Le numéro SIREN de SCI DU BUIS est 333 810 927. Le SIRET de son siège social est 333 810 927 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40333810927.

Qui dirige SCI DU BUIS ?

SCI DU BUIS est dirigée par CATHERINE WARNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BUIS ?

Le siège social de SCI DU BUIS est situé Pl de la Vigneronne, 01450 Cerdon.

SCI DU BUIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 octobre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BUIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BUIS.

Entreprises similaires

Même activité à Cerdon

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Cerdon

Entreprises du même secteur à Cerdon

Entreprises à Cerdon

Toutes les entreprises à Cerdon