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SCI DU BUISSERON

Active
Siren314 625 153Société civile84850 CAMARET-SUR-AIGUESCréée le 08 janvier 1979

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
18,3 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 314 625 153, SCI DU BUISSERON est une société civile créée le 8 janvier 1979. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de la Dame Mas de la Dame, 84850 Camaret-sur-Aigues. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par KARL GROSS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU BUISSERON

Dénomination
SCI DU BUISSERON
SIREN
314 625 153
SIRET (siège)
314 625 153 00023
N° TVA intracommunautaire
FR93314625153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 314 625 153
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
18 293,88 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
08 janvier 1979
Siège social
CHE DE LA DAME MAS DE LA DAME, 84850, CAMARET-SUR-AIGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU BUISSERON

L' acquisition, la propriété, l' administration et l' exploitation par location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis

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Finances de SCI DU BUISSERON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU BUISSERON

KG

KARL GROSS

Gérant

Depuis la création (08 janvier 1979) · 47 ans

SG

STEPHAN GROSS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 janvier 1979) · 47 ans

MG

MARCEL GROSS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (08 janvier 1979) · 47 ans

Établissements de SCI DU BUISSERON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84850 CAMARET-SUR-AIGUESSiègeActif

    314 625 153 00023 · ouvert le 28 septembre 1978 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU BUISSERON

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 juillet 2020

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 22 juin 2004

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 25 septembre 1992

  • Acte

Conformité de SCI DU BUISSERON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU BUISSERON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU BUISSERON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU BUISSERON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU BUISSERON

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. RadiationsAvis d’annulation
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 1979

Questions fréquentes sur SCI DU BUISSERON

Quel est le numéro SIREN de SCI DU BUISSERON ?

Le numéro SIREN de SCI DU BUISSERON est 314 625 153. Le SIRET de son siège social est 314 625 153 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93314625153.

Qui dirige SCI DU BUISSERON ?

SCI DU BUISSERON est dirigée par KARL GROSS, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU BUISSERON ?

Le siège social de SCI DU BUISSERON est situé Che de la Dame Mas de la Dame, 84850 Camaret-sur-Aigues.

SCI DU BUISSERON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU BUISSERON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU BUISSERON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU BUISSERON.