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SCI DU CADUCEE

Active
Siren437 585 870SCI74000 ANNECYCréée le 20 novembre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
120 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 437 585 870, SCI DU CADUCEE est une SCI créée le 20 novembre 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue Royale, 74000 Annecy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN BRUNET, gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CADUCEE

Dénomination
SCI DU CADUCEE
SIREN
437 585 870
SIRET (siège)
437 585 870 00011
N° TVA intracommunautaire
FR71437585870Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 585 870
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
120 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 novembre 2012
Siège social
8 RUE ROYALE, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CADUCEE

Gestion locative.

Finances de SCI DU CADUCEE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CADUCEE

CB

CHRISTINE BRUNET

Autre

Depuis la création (20 novembre 2012) · 13 ans

JB

JEAN BRUNET

Gérant

Depuis la création (20 novembre 2012) · 13 ans

EB

EMMANUELLE BRUNET

Autre

Depuis la création (20 novembre 2012) · 13 ans

FB

FRANCOIS BRUNET

Autre

Depuis la création (20 novembre 2012) · 13 ans

SB

SYLVIE BRUNET

Autre

Depuis la création (20 novembre 2012) · 13 ans

Établissements de SCI DU CADUCEE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    437 585 870 00011 · ouvert le 01 mai 1970 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CADUCEE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CADUCEE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CADUCEE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CADUCEE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CADUCEE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CADUCEE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CADUCEE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CADUCEE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 1970-05-01

  1. création

    Date d'effet : 20 novembre 2012

Questions fréquentes sur SCI DU CADUCEE

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CADUCEE ?

Le numéro SIREN de SCI DU CADUCEE est 437 585 870. Le SIRET de son siège social est 437 585 870 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71437585870.

Qui dirige SCI DU CADUCEE ?

SCI DU CADUCEE est dirigée par JEAN BRUNET, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CADUCEE ?

Le siège social de SCI DU CADUCEE est situé 8 rue Royale, 74000 Annecy.

SCI DU CADUCEE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CADUCEE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CADUCEE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CADUCEE.

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