SCI DU CASSOIRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 53,4 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 329 606 222, SCI DU CASSOIRE est une 6540 créée le 9 mai 1984. Le siège social de l'entreprise se trouve zone Artisanale, 04700 Oraison. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par GWENAEL DOUCET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU CASSOIRE
INSEE- Dénomination
- SCI DU CASSOIRE
- SIREN
- 329 606 222
- SIRET (siège)
- 329 606 222 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR96329606222Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 329 606 222
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 30 janvier 2025
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 53 357,16 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 09 mai 1984
- Siège social
- ZONE ARTISANALE, 04700, ORAISON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CASSOIRE
L'acquisition, la propriété, l'administration, l'exploitation d'une parcelle de terre sis Oraison en zone artisanale et semi industrielle.
Finances de SCI DU CASSOIRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CASSOIRE
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 juillet 2017
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (1)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de octobre 2015 à juillet 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU CASSOIRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 04700 ORAISONSiègeActif
329 606 222 00019 · ouvert le 09 novembre 1977 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CASSOIRE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI DU CASSOIRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CASSOIRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CASSOIRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CASSOIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CASSOIRE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CASSOIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CASSOIRE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 09 mai 1984
Questions fréquentes sur SCI DU CASSOIRE
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CASSOIRE ?
Le numéro SIREN de SCI DU CASSOIRE est 329 606 222. Le SIRET de son siège social est 329 606 222 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96329606222.
Qui dirige SCI DU CASSOIRE ?
SCI DU CASSOIRE est dirigée par GWENAEL DOUCET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 19 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CASSOIRE ?
Le siège social de SCI DU CASSOIRE est situé zone Artisanale, 04700 Oraison.
SCI DU CASSOIRE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CASSOIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CASSOIRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CASSOIRE.
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