SCI DU CHAMANT-SOM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 411 645 153, SCI DU CHAMANT-SOM est une SCI créée le 10 avril 1997. Son siège social est situé 7 Imp du Charmant Som, 38360 Sassenage. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par GASPARD MELI, gérant.
Fiche d'identité de SCI DU CHAMANT-SOM
INSEE- Dénomination
- SCI DU CHAMANT-SOM
- SIREN
- 411 645 153
- SIRET (siège)
- 411 645 153 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR50411645153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 645 153
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 avril 1997
- Siège social
- 7 IMP DU CHARMANT SOM, 38360, SASSENAGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CHAMANT-SOM
Propriété, administration, exploitation par bail, location de tous immeubles bâtis ou non, dont elle pourrait devenir propriétaire ultérieure- ment.
Finances de SCI DU CHAMANT-SOM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CHAMANT-SOM
INSEEÉtablissements de SCI DU CHAMANT-SOM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38360 SASSENAGESiègeActif
411 645 153 00015 · ouvert le 02 avril 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CHAMANT-SOM
INPIComptes annuels de SCI DU CHAMANT-SOM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHAMANT-SOM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CHAMANT-SOM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAMANT-SOM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHAMANT-SOM n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CHAMANT-SOM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CHAMANT-SOM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 avril 1997
Questions fréquentes sur SCI DU CHAMANT-SOM
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAMANT-SOM ?
Le numéro SIREN de SCI DU CHAMANT-SOM est 411 645 153. Le SIRET de son siège social est 411 645 153 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50411645153.
Qui dirige SCI DU CHAMANT-SOM ?
SCI DU CHAMANT-SOM est dirigée par GASPARD MELI, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CHAMANT-SOM ?
Le siège social de SCI DU CHAMANT-SOM est situé 7 Imp du Charmant Som, 38360 Sassenage.
SCI DU CHAMANT-SOM est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CHAMANT-SOM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CHAMANT-SOM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAMANT-SOM.
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