Checkers

SCI DU CHAMOIS

Active
Siren794 912 378SCI25370 LES HOPITAUX-NEUFSCréée le 23 août 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CHAMOIS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 août 2013, identifiée par le SIREN 794 912 378. Son siège social est situé 5 Imp du Chamois, 25370 Les Hopitaux-Neufs. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par FABIEN RIEME, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CHAMOIS

Dénomination
SCI DU CHAMOIS
SIREN
794 912 378
SIRET (siège)
794 912 378 00013
N° TVA intracommunautaire
FR03794912378Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 912 378
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 août 2013
Siège social
5 IMP DU CHAMOIS, 25370, LES HOPITAUX-NEUFS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHAMOIS

acquisition, revente, gestion et administration civiles de tous biens et droits immobiliers lui appartenant

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU CHAMOIS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHAMOIS

PH

PATRICIA HUMBERT

Autre

Depuis la création (23 août 2013) · 13 ans

FR

FABIEN RIEME

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 août 2013) · 13 ans

Établissements de SCI DU CHAMOIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25370 LES HOPITAUX-NEUFSSiègeActif

    794 912 378 00013 · ouvert le 09 juillet 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHAMOIS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 août 2013

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CHAMOIS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHAMOIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHAMOIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAMOIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHAMOIS. Elles s'échelonnent de 2000 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHAMOIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHAMOIS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-08-23 · Début d'activité : 2013-07-09

  1. création

    Date d'effet : 23 août 2013

Questions fréquentes sur SCI DU CHAMOIS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAMOIS ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHAMOIS est 794 912 378. Le SIRET de son siège social est 794 912 378 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03794912378.

Qui dirige SCI DU CHAMOIS ?

SCI DU CHAMOIS est dirigée par FABIEN RIEME, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHAMOIS ?

Le siège social de SCI DU CHAMOIS est situé 5 Imp du Chamois, 25370 Les Hopitaux-Neufs.

SCI DU CHAMOIS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHAMOIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHAMOIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAMOIS.

Entreprises similaires

Même activité à Les Hopitaux-Neufs

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Les Hopitaux-Neufs

Entreprises du même secteur à Les Hopitaux-Neufs

Entreprises à Les Hopitaux-Neufs

Toutes les entreprises à Les Hopitaux-Neufs