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SCI DU CHAMP

Active
Siren419 034 293SCI84220 CABRIERES-D'AVIGNONCréée le 20 mai 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions157 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CHAMP est une SCI immatriculée le 20 mai 2008 sous le numéro SIREN 419 034 293. Son siège social est situé 65 rue Haute, 84220 Cabrieres-d'Avignon. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par RAPHAELLE LEFRANC, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI DU CHAMP

Dénomination
SCI DU CHAMP
SIREN
419 034 293
SIRET (siège)
419 034 293 00037
N° TVA intracommunautaire
FR60419034293Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 034 293
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 09 avril 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 mai 2008
Siège social
65 RUE HAUTE, 84220, CABRIERES-D'AVIGNON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHAMP

La propriété l'administration et l'exploitation par bail la location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle peut devenir propriétaire par voie d'acquisition.

Finances de SCI DU CHAMP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHAMP

RL

RAPHAELLE LEFRANC

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 avril 2023

Anciens dirigeants (1)

ML

Marie-Jeanne né CRASSATI LEFRANC

Gérant associé · de mai 2008 à avril 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU CHAMP

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 84220 CABRIERES-D'AVIGNONSiègeActif

    419 034 293 00037 · ouvert le 20 mai 1998 · NAF 6820B

  • 75017 PARISFermé

    419 034 293 00011 · ouvert le 20 mai 1998 · NAF 702C

  • 75007 PARISFermé

    419 034 293 00029 · ouvert le 20 décembre 2000 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHAMP

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 09 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2002

  • Acte

Dépôt du 26 mai 1998

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Comptes annuels de SCI DU CHAMP

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHAMP. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHAMP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAMP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

157 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHAMP. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHAMP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHAMP

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Avignon

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : LEFRANC Raphaëlle

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AVIGNON

    Immatriculée le 2008-05-20 · Début d'activité : 1998-05-20

  1. création

    Date d'effet : 20 mai 2008

Questions fréquentes sur SCI DU CHAMP

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAMP ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHAMP est 419 034 293. Le SIRET de son siège social est 419 034 293 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60419034293.

Qui dirige SCI DU CHAMP ?

SCI DU CHAMP est dirigée par RAPHAELLE LEFRANC, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI DU CHAMP ?

Le siège social de SCI DU CHAMP est situé 65 rue Haute, 84220 Cabrieres-d'Avignon.

SCI DU CHAMP est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHAMP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mai 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHAMP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAMP.

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