SCI DU CHAMP DE COURSES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 420 870 941, SCI DU CHAMP DE COURSES est une SCI créée le 1er janvier 2000. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue Jean Chaptal zone d'Activites le Champ de Courses, 61100 Flers. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MICHEL HUET en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI DU CHAMP DE COURSES
INSEE- Dénomination
- SCI DU CHAMP DE COURSES
- SIREN
- 420 870 941
- SIRET (siège)
- 420 870 941 00036
- N° TVA intracommunautaire
- FR16420870941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 420 870 941
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- 18 RUE JEAN CHAPTAL ZONE D'ACTIVITES LE CHAMP DE COURSES, 61100, FLERS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CHAMP DE COURSES
Administration d'immeubles.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI DU CHAMP DE COURSES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CHAMP DE COURSES
INSEEBODACCAutre
Gérant
En poste depuis février 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 16 février 2016
ORNE DECOLLETAGE
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI DU CHAMP DE COURSES
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 61100 FLERSSiègeActif
420 870 941 00036 · ouvert le 05 novembre 1998 · NAF 6820B
- 61100 LA CHAPELLE-AU-MOINEFermé
420 870 941 00010 · ouvert le 05 novembre 1998 · NAF 702C
- 61100 FLERSFermé
420 870 941 00028 · ouvert le 01 mai 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CHAMP DE COURSES
INPIComptes annuels de SCI DU CHAMP DE COURSES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHAMP DE COURSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI DU CHAMP DE COURSES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAMP DE COURSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHAMP DE COURSES. Elles s'échelonnent de 1991 à 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. Sociale -Section A
Décision du 24 mai 2022 · N° 21/02932
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 janvier 1991 · N° 90-70.120
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CHAMP DE COURSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI DU CHAMP DE COURSES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENÇON
Gérant non associé : HUET Michel
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur SCI DU CHAMP DE COURSES
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAMP DE COURSES ?
Le numéro SIREN de SCI DU CHAMP DE COURSES est 420 870 941. Le SIRET de son siège social est 420 870 941 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16420870941.
Qui dirige SCI DU CHAMP DE COURSES ?
SCI DU CHAMP DE COURSES est dirigée par MICHEL HUET, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CHAMP DE COURSES ?
Le siège social de SCI DU CHAMP DE COURSES est situé 18 rue Jean Chaptal zone d'Activites le Champ de Courses, 61100 Flers.
SCI DU CHAMP DE COURSES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CHAMP DE COURSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CHAMP DE COURSES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAMP DE COURSES.
Entreprises similaires
Même activité à Flers