SCI DU CHAMP DE MARS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI DU CHAMP DE MARS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 octobre 2020, identifiée par le SIREN 380 267 393. Elle est domiciliée 29 av des Etats-Unis, 63000 Clermont-Ferrand. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par LENA CHALVON en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI DU CHAMP DE MARS
INSEE- Dénomination
- SCI DU CHAMP DE MARS
- SIREN
- 380 267 393
- SIRET (siège)
- 380 267 393 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR32380267393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 267 393
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 13 octobre 2020
- Siège social
- 29 AV DES ETATS-UNIS, 63000, CLERMONT-FERRAND
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI DU CHAMP DE MARS
Gestion et location du tènement immobilier
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Finances de SCI DU CHAMP DE MARS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI DU CHAMP DE MARS
INSEEÉtablissements de SCI DU CHAMP DE MARS
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 63000 CLERMONT-FERRANDSiègeActif
380 267 393 00037 · ouvert le 15 décembre 1990 · NAF 6820B
- 38200 VIENNEFermé
380 267 393 00011 · ouvert le 15 décembre 1990 · NAF 6820A
- 38122 COUR-ET-BUISFermé
380 267 393 00029 · ouvert le 15 décembre 1990 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI DU CHAMP DE MARS
INPIConformité de SCI DU CHAMP DE MARS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAMP DE MARS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
162 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHAMP DE MARS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 30 avril 2026 · N° 25/01609
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Décision du 01 avril 2026 · N° 24/07721
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Décision du 05 février 2026 · N° 25/03881
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Décision du 08 décembre 2025 · N° 25/00591
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Décision du 07 novembre 2025 · N° 25/00215
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Tribunal judiciaire, c18-POLE SOCIAL
Décision du 16 octobre 2025 · N° 25/00301
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Décision du 19 août 2025 · N° 24/00037
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Tribunal judiciaire, ctx protection sociale
Décision du 19 août 2025 · N° 21/00084
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, ctx protection sociale
Décision du 19 août 2025 · N° 23/00072
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, ctx protection sociale
Décision du 19 août 2025 · N° 24/00408
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, ctx protection sociale
Décision du 19 août 2025 · N° 23/00660
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, ctx protection sociale
Décision du 19 août 2025 · N° 22/00640
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Décision du 19 août 2025 · N° 24/00431
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Tribunal judiciaire, ctx protection sociale
Décision du 05 août 2025 · N° 25/00117
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Tribunal judiciaire, ctx protection sociale
Décision du 05 août 2025 · N° 24/00643
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, ctx protection sociale
Décision du 08 juillet 2025 · N° 22/00478
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Tribunal judiciaire, ctx protection sociale
Décision du 08 juillet 2025 · N° 22/00466
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 08 juillet 2025 · N° 22/00256
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI DU CHAMP DE MARS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI DU CHAMP DE MARS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 13 octobre 2020
Questions fréquentes sur SCI DU CHAMP DE MARS
Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAMP DE MARS ?
Le numéro SIREN de SCI DU CHAMP DE MARS est 380 267 393. Le SIRET de son siège social est 380 267 393 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32380267393.
Qui dirige SCI DU CHAMP DE MARS ?
SCI DU CHAMP DE MARS est dirigée par LENA CHALVON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI DU CHAMP DE MARS ?
Le siège social de SCI DU CHAMP DE MARS est situé 29 av des Etats-Unis, 63000 Clermont-Ferrand.
SCI DU CHAMP DE MARS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI DU CHAMP DE MARS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI DU CHAMP DE MARS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAMP DE MARS.
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