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SCI DU CHAMP DE MARS

Active
Siren441 694 312SCI71400 AUTUNCréée le 11 avril 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions162 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
15,2 k€

SCI DU CHAMP DE MARS est une SCI immatriculée le 11 avril 2002 sous le numéro SIREN 441 694 312. Son siège social est situé 18 rue de Lattre de Tassigny, 71400 Autun. SCI DU CHAMP DE MARS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par PATRICK BRONSTEIN en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI DU CHAMP DE MARS

Dénomination
SCI DU CHAMP DE MARS
SIREN
441 694 312
SIRET (siège)
441 694 312 00014
N° TVA intracommunautaire
FR92441694312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 694 312
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 245 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 avril 2002
Siège social
18 RUE DE LATTRE DE TASSIGNY, 71400, AUTUN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHAMP DE MARS

L'acquisition et la gestion de tous biens mobiliers et immobiliers, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement de tout immeuble bâti dont elle pourrait devenir propriétaire par voie d'acquisition, échange, apport ou autrement, éventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la société, au moyen de vente, échange ou apport en société et plus généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifients pas le caractère civil de la société.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI DU CHAMP DE MARS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CHAMP DE MARS

XB

XAVIER BRONSTEIN

Autre

Depuis la création (11 avril 2002) · 24 ans

PB

PATRICK BRONSTEIN

Gérant

Depuis la création (11 avril 2002) · 24 ans

Établissements de SCI DU CHAMP DE MARS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71400 AUTUNSiègeActif

    441 694 312 00014 · ouvert le 14 mars 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI DU CHAMP DE MARS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 avril 2002

  • Acte

Conformité de SCI DU CHAMP DE MARS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAMP DE MARS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

162 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI DU CHAMP DE MARS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHAMP DE MARS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI DU CHAMP DE MARS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 avril 2002

Questions fréquentes sur SCI DU CHAMP DE MARS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAMP DE MARS ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHAMP DE MARS est 441 694 312. Le SIRET de son siège social est 441 694 312 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92441694312.

Qui dirige SCI DU CHAMP DE MARS ?

SCI DU CHAMP DE MARS est dirigée par PATRICK BRONSTEIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHAMP DE MARS ?

Le siège social de SCI DU CHAMP DE MARS est situé 18 rue de Lattre de Tassigny, 71400 Autun.

SCI DU CHAMP DE MARS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHAMP DE MARS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHAMP DE MARS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAMP DE MARS.

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