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SCI DU CHAMP FOREST

Active
Siren403 748 486SCI05000 GAPCréée le 09 février 1996
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
198 k€
Effectif
Non publié

SCI DU CHAMP FOREST est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 février 1996, identifiée par le SIREN 403 748 486. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Briancon, 05000 Gap. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. LIONEL DAVIN exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI DU CHAMP FOREST

Dénomination
SCI DU CHAMP FOREST
SIREN
403 748 486
SIRET (siège)
403 748 486 00012
N° TVA intracommunautaire
FR68403748486Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 748 486
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
197 573,93 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
09 février 1996
Siège social
RTE DE BRIANCON, 05000, GAP
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHAMP FOREST

L'administration et l'exploitation bar bail, location ou autrement d'un tènement immobilier sis à Gap, Quartier de Romette.

Finances de SCI DU CHAMP FOREST

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI DU CHAMP FOREST

SD

STEPHANE DAVIN

Autre

En poste depuis décembre 2015 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 décembre 2015

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI DU CHAMP FOREST

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05000 GAPSiègeActif

    403 748 486 00012 · ouvert le 13 décembre 1995 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU CHAMP FOREST

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 12 novembre 2015

  • Acte

Dépôt du 19 août 2002

  • Acte

Dépôt du 18 avril 2002

  • Acte

Dépôt du 13 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 09 février 1996

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CHAMP FOREST

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHAMP FOREST. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHAMP FOREST

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAMP FOREST. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHAMP FOREST n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHAMP FOREST n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHAMP FOREST

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Gérant, Associé : DAVIN Stéphane Gérant, Associé : DAVIN Lionel

  1. création

    Date d'effet : 09 février 1996

Questions fréquentes sur SCI DU CHAMP FOREST

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAMP FOREST ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHAMP FOREST est 403 748 486. Le SIRET de son siège social est 403 748 486 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68403748486.

Qui dirige SCI DU CHAMP FOREST ?

SCI DU CHAMP FOREST est dirigée par LIONEL DAVIN, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHAMP FOREST ?

Le siège social de SCI DU CHAMP FOREST est situé Rte de Briancon, 05000 Gap.

SCI DU CHAMP FOREST est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHAMP FOREST est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHAMP FOREST est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAMP FOREST.