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SCI DU CHAMP LASSUS

Active
Siren509 588 000SCI39290 THERVAYCréée le 29 décembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 509 588 000, SCI DU CHAMP LASSUS est une SCI créée le 29 décembre 2008. Elle est domiciliée 43 rue de Malans, 39290 Thervay. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par MICHELLE BACHELEY, autre.

Fiche d'identité de SCI DU CHAMP LASSUS

Dénomination
SCI DU CHAMP LASSUS
SIREN
509 588 000
SIRET (siège)
509 588 000 00026
N° TVA intracommunautaire
FR71509588000Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 588 000
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
29 décembre 2008
Siège social
43 RUE DE MALANS, 39290, THERVAY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI DU CHAMP LASSUS

Se reporter aux statuts.

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Finances de SCI DU CHAMP LASSUS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI DU CHAMP LASSUS

MB

MICHELLE BACHELEY

Autre

Depuis la création (29 décembre 2008) · 17 ans

RB

REMI BARTHOLMOT

Autre

Depuis la création (29 décembre 2008) · 17 ans

MB

MARIE-PAULE BARTHOLMOT

Autre

Depuis la création (29 décembre 2008) · 17 ans

RB

ROGER BARTHOLMOT

Autre

Depuis la création (29 décembre 2008) · 17 ans

Établissements de SCI DU CHAMP LASSUS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39290 THERVAYSiègeActif

    509 588 000 00026 · ouvert le 09 octobre 2020 · NAF 6820A

  • 21130 AUXONNEFermé

    509 588 000 00018 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI DU CHAMP LASSUS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 29 décembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI DU CHAMP LASSUS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI DU CHAMP LASSUS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI DU CHAMP LASSUS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI DU CHAMP LASSUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI DU CHAMP LASSUS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI DU CHAMP LASSUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI DU CHAMP LASSUS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-12-29 · Début d'activité : 2009-01-01

  1. création

    Date d'effet : 29 décembre 2008

Questions fréquentes sur SCI DU CHAMP LASSUS

Quel est le numéro SIREN de SCI DU CHAMP LASSUS ?

Le numéro SIREN de SCI DU CHAMP LASSUS est 509 588 000. Le SIRET de son siège social est 509 588 000 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71509588000.

Qui dirige SCI DU CHAMP LASSUS ?

SCI DU CHAMP LASSUS est dirigée par MICHELLE BACHELEY, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI DU CHAMP LASSUS ?

Le siège social de SCI DU CHAMP LASSUS est situé 43 rue de Malans, 39290 Thervay.

SCI DU CHAMP LASSUS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI DU CHAMP LASSUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI DU CHAMP LASSUS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI DU CHAMP LASSUS.

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